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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b5afe7cdc6046d47ae3ea3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 21/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : [Adresse 1] Société par actions simplifiée [Adresse 2] Activité : Fabrication et commercialisation de bières et boissons
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70a5ccdc6046d47c8edbc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
l'entreprise ci-après nommée : SARL OCEVAL, [Adresse 1], Activité : Cuisson et vente de pains, viennoiseries, croissanterie, confiseries (cuisson sans fabricant Négoce de produits alimentaires et boissons
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69c00b99cdc6046d478d03e7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
), de nationalité française, demeurant 7 rue du Noyer 17160 Matha, agissant en qualité de présidente de BAR OF BEERS (SAS), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 947 936 498, Débits de boissons
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27b7bcdc6046d47c36499
20 octobre 2025
20 octobre 2025
/10/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS The Witty Kitty,, [Adresse 2], N° siren : 913 334 488 - N° gestion : 2022B02774 « La fabrication de bière, la fabrication d'autres boissons
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3b2facdc6046d47e1caef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur Michel ROUAU, Greffière : Maître Caroline SALIVE TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * Sté LA DISTILLERIE DE LA RIVE DROITE , [Adresse 1] Activité : Acquisition, distillation, production de boissons
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c7761dcdc6046d47433101
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Localité 1] SARL, prise en la personne de son représentant légal, M., [C], [V], [Z], né le 08/10/1992 à BOGOTA, COLOMBIE, exerçant une activité de restaurant de type rapide, vente à emporter, débit de boissons
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69c78e85cdc6046d4745026e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
que par jugement en date du 21/10/2024 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS, [T] (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] Activité : Débit de boissons
Source officielleChambre 2-5
69d6c511cdc6046d47917ec7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La SAS [U] [F] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 929837581 et exerce une activité de café, marchand de vins, brasserie, restaurant, le tout sans vente de boissons
Source officielleChambre 2-6
69d84c46cdc6046d47b52dff
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La SAS à associé unique TIKI ONE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 954055117 et exerce une activité de débits de boissons sous la forme de société par actions
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bae4fcdc6046d47227e7d
11 mai 2026
11 mai 2026
DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 11/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 06/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL [Y] [Z] [Adresse 1] Activité : Restaurant pizzeria sans vente de boissons
Source officielleChambre 2-4
6a1964ddcdc6046d4759d724
28 mai 2026
28 mai 2026
Elle exerce une activité de vente au comptoir d'aliments non artisanal et boissons à consommer sur place ou à emporter sans vente d'alcool sous la forme de société par actions simplifiée.
Source officielleCITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa4ddcdc6046d47782601
29 mai 2026
29 mai 2026
La vente de boissons non alcoolisées et alcoolisées sous licence IV.
Source officiellechambre 03
69bf2267cdc6046d477cd412
27 octobre 2025
27 octobre 2025
BOUCHON, Président, M. PORTELLI, M. NAZZAROLI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2025 où siégeaient M. BOUCHON Président, M.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
6a0b46f7cdc6046d4717e9af
11 mai 2026
11 mai 2026
DEMANDEUR(S) : * Sàrl [N] DISTRIBUTION [Adresse 1] Activité : L'achat, préparation et vente de pizzas au moyen de distributeurs automatiques - achat et revente de tous produits alimentaires finis et de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69fdb6c9cdc6046d47081478
7 mai 2026
7 mai 2026
Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 534 936 182 RCS THONON LES BAINS Pour une activité de location meublée sans prestations hôtelières, fabrication et vente de bière avec ou sans alcool et de boissons
Source officielleASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)
69eb684ecdc6046d47609f13
20 avril 2026
20 avril 2026
La SAS à associé unique AUX GRILL exerce une activité de "restauration rapide, grillade, vente de boissons non alcoolisées, traiteurs".
Source officielleRéférés
69e9c11dcdc6046d473953fa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01418 DEMANDEUR SASU FRANCE BOISSONS SUD-EST [Adresse 1] comparant par Me DE RYCK Xavier ASA Avocats Associés [Adresse 2] DEFENDEURS M.
Source officielleCHAMBRE 09
69df94f1cdc6046d47541340
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Sociétés de PONTOISE sous le n° 914690060 - 2022 B 3883, a pour activité déclarée au RCS : Organisation d'évènements culturels et sportifs création et exploitation de sites internets restauration sans boissons
Source officielleCHAMBRE 09
J00023 SAS METRO FRANCEc/SAS THE BEFORE LOUNGE RESTAURANT
69dfef77cdc6046d475f1e3c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
RESTAURANT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 928501931 et a pour activité déclarée : Toute activité liée à la restauration, de commerces de bouches, débit de boisson
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a4dbcdc6046d476e2635
15 avril 2026
15 avril 2026
VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F431 Date d'audience : 15/04/2026 Procédure : Monsieur [O] [K] Siren : 512584608 Activité : Snack, exploitation d'une salle de jeux automatique, achat et vente de boissons
Source officiellePage 14 sur 57