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456 résultats pour « Chaumaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b74e0bcdc6046d47cdd22d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[I] [N] - exerçant une activité de plomberie, chauffage - sise [Adresse 1] 60800 [Adresse 2] EN [Adresse 3], inscrite au répertoire des métiers sous le numéro 813430311 pour laquelle ont été désignés :

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b861f8cdc6046d47e521fc

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

CLERMONT-FERRAND sous le numéro 789 042 520 et exploite un fonds artisanal de plâtrerie-peinture, placoplatre, rénovation, revêtement, isolation jointoiement, pose de portes, activité d'électricité, chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[E] [N] confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5514ecdc6046d470ce3d4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SARL ENTREPRISE TORES ZONE ARTISANALE OU ZONE D'ACTIVITÉ DES GEYMONDS [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

.

69c913c8cdc6046d47647fff

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 4 septembre 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant M., [K], [W] - exerçant une activité de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0becffcdc6046d472707a1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société SARL [N] [H] (SARL) exerce une activité de travaux neufs de plomberie et chauffage - travaux neufs de revêtements depuis le 11/07/2012. Elle emploie 12 salariés.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcb714cdc6046d474690dd

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société S2J CONCEPT CLIM a été attributaire du lot n°8 « Chauffage-Climatisation des llots A et B d'une construction de 189 logements collectifs dénommée « [Adresse 8] ».

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TCOM

Procédures Collectives

69dbc10dcdc6046d47fd7448

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Plomberie chauffage carrelage peinture décoration d'intérieur maçonnerie échafaudage électricité panneaux Photovoltaiques toiture climatisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0842fcdc6046d476b1166

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

LEC Tout corps d'état de bâtiment, travaux de rénovations générale, peinture, isolations, gros œuvres et seconds-œuvres, construction de maisons individuelle, électricité fort et faible, plomberie-chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1a3c2cdc6046d47850d8d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

liquidation judiciaire simplifiée circonscrite au patrimoine professionnel de : Monsieur [Z] [O] Installation et entretien de climatisation cuisine professionnelle, travaux électriques, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2fcfacdc6046d47a50939

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

SUR QUOI : Attendu que la SAS SANIT ENERGIES a, dans le cadre de son activité de plomberie, chauffage, climatisation, ouvert un compte professionnel n°34569 auprès de la SAS [Q], exerçant le commerce

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08c96cdc6046d47d2c4e1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [V] [C] SARL [Adresse 1], Plomberie - chauffage

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b838cdc6046d47585e8d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Dont le siège social est [Adresse 2], Non représentée et non comparante PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, LES FAITS : Monsieur [H], exerçant le commerce d'installation et de d'entretien de tous chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6eb27cdc6046d475c98cd

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [T] [C] SARL, adresse : [Adresse 2], activité : Réalisation de tous travaux de plomberie et chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6eb37cdc6046d475c9a13

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de Monsieur [M] [N] [S], adresse : [Adresse 1], activité : Plomberie, carrelage, chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69a10d2ecdc6046d47df7003

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La vente, l'installation et la pose de cheminées et de systèmes de chauffage et climatisation.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dad149cdc6046d47ed879b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ordonner, si besoin, une conciliation ; * condamner la société CLINIQUE MATHILDE à payer à la société 5 K la somme de 39.000 € en réparation des différents préjudices soufferts à raison de l'absence de chauffage

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TCOM

Procédures Collectives

69db50cfcdc6046d47f612e5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Plomberie chauffage carrelage peinture décoration d'intérieur maçonnerie échafaudage électricité panneaux Photovoltaiques toiture climatisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03836cdc6046d472a457d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL [L]'ELEC [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 531 523 991 Activité : travaux d'installation électriques ; travaux de plomberie, de chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3aa7ecdc6046d47b1d3a3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL [T] ET FILS PLOMBERIE Inscrit au RCS sous le numéro 881 680 268 RCS TOULON et exerce une activité de Tous travaux de plomberie, chauffage

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