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2 860 résultats pour « Comanges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1ab0b8cdc6046d4778f565

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Toutefois, le carnet de commande est plein, la situation n'est donc pas irrémédiablement compromise. La société attend un paiement d'environ 160.000 €.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

COMANGES, Josette

SIREN 350935441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

05/05/2017

Voir →

Ventes et cessions

ALBIZIA, COMANGES, Josette

SIREN 824394456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

Mise en activité de la société. Acte notarié en date du 24/03/2017 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/04/2017

Voir →

TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf66e3cdc6046d4781a07f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

passées, soit au taux de 13,15 % correspondant au taux d'intérêt pratiqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points en vigueur à la date d'échéance desdites commandes, soit : * 2 592.83 €

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc877bcdc6046d47eb952a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle précise que cette commande a fait l'objet d'une facture de 48 552,68 euros émise par Oli-Tex et entièrement payée par virement le 4 janvier 2022.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8d84cdc6046d47ec2730

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de la marque BAUMANN, pour un prix de 26.400,00 € TTC ; Le prix d'achat a été réglé comptant par la Société CONSTRUCTION MÉTALLIQUE DU BOCAGE – CMB - le 06 Mai 2025 ; Le 15 Mai 2025, le véhicule commandé

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf6b97cdc6046d47f4c170

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par suite de cette dissolution, GRT Gaz annonce la fin du contrat cadre et la clôture des commandes au 31 août 2022.

Source officielle
TCOM

.

69b73343cdc6046d47cbb50b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SAS ALIMAK GROUP FRANCE, a alors édité un contrat de location correspondant à cette commande avec un bon de sortie pour le matériel concerné (pièce 4).

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c6cbcdc6046d4721ce92

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A ce titre, elle a passé des commandes de béton à Lafarge pour une quantité approximative de 1200 m3 pouvant varier à la hausse de 25%, le tout pour un prix d'environ 132 000 € HT, soit 158 400 € TTC.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d129a9cdc6046d471a40e5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 20 février 2024, DECA 2 a émis une deuxième facture correspondant à la deuxième partie de la commande pour 260.446,50 € HT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5fabcdc6046d47c65d4f

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

, monsieur [Y] [J] es-qualité de de président de la société [Adresse 6] a effectué un virement de 30.000€ à [G] [B], correspondant au montant du véhicule commandé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Or aucun bon de commande, aucun contrat de vente, aucun accord formalisé sur le prix ou la quantité n'a jamais été conclu.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a2b7cdc6046d472e6baa

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La SAS ARQANA a formé opposition à ladite ordonnance, soutenant n'être pas débitrice des prestations facturées, celles-ci ayant été commandées et réalisées pour le compte de Monsieur [R], acquéreur des

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf26ccdc6046d47ef9bfb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En mars 2025, la SARL AFL RENOVATION a constaté une baisse significative de ses commandes.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af89ddcdc6046d4719a2b1

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

écritures des parties et les pièces y annexées que : * la société GIR s'est vu confier par la société INERTAM la réalisation de travaux de fumisterie sur les fours par mail du 17.08.2023 (bon de commande

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TCOM

Délibérés référés

69f3123acdc6046d47103c6b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le 24 novembre 2025, un nouveau devis est établi, validé par bon de commande du 26 novembre 2025 et facturé le même jour pour un montant de 12.732€ TTC.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4404ecdc6046d47bfdd66

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

À ce titre, Madame [B] [I] était chargée de passer des commandes de produits phytosanitaires auprès de la société FITOCROCA S.L. pour le compte de la société ETS [V] [U].

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b878c6cdc6046d47e6bb2a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Moyens des parties : A l'appui de sa demande, la SAS LABORATOIRE PERFORMANCE HABITAT (LPH) expose : Que le bon de commande daté du 10 avril 2024 signé par la SAS MSN [O] fait apparaitre les quantités

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

69e234cdcdc6046d47922665

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Madame [V] [L] née [J] passe une commande à cette dernière une commande de pain dans le cas de l'ouverture de son fonds de commerce « [Etablissement 1] ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d0c420cdc6046d471346aa

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Concernant les autres produits libellés aux devis, NATURA SQUARE indique que la marchandise était soit non conforme à la commande (savon), soit non livrée (colza).

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7cbefcdc6046d470e9707

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle précise que par message téléphonique, en date du 13 septembre 2023, la société TMX a accusé réception des produits commandés et signifié un accord de paiement.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c11384cdc6046d47a29205

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Sur la commande de la ligne de crème glacée, la société PRODISA et Monsieur [Z] prétendent qu'il manquerait l'armoire de commande et de puissance, commune à la ligne de lait stérilisé.

Source officielle