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424 résultats pour « Marcand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc9650cdc6046d47eceab0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

les accessoires ou annexes dudit terrain; l'aménagement et la construction sur ces terrains d'immeubles en vue de la vente sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions; l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a50c0dcdc6046d47359ca9

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Activité : Transaction sur immeubles et fonds de commerce, la négociation, l'achat, la vente, l'acquisition, la vente, l'activité de marchands de biens.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85878cdc6046d477feae1

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PROMOTION [Adresse 2] N° siren : 500 740 857 - N° gestion : 2007B03817 « achat vente construction d'immeubles, marchand de biens » La SARL B.G.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87c20cdc6046d4784982c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: 918 069 469 - N° gestion : 2022B04360 « toutes opérations de négociations et de transactions d'immeubles, fonds de commerce, titres de société, d'attributions d'immeubles ; toutes opérations de marchands

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98c35cdc6046d47705ae4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

également le commerce de véhicules nautiques, de véhicules de loisirs, la vente de pièces détachées de lubrifiants de pneumatiques et la location de véhicules ; la réparation mécanique - activités de marchands

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce2ce0cdc6046d47d66622

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

judiciaire devra intervenir de : SARL [Adresse 1], exerçant une activité de Achat, vente de tous immeubles, fonds de commerce, baux commerciaux, parts de société, opérations constitutives de l'activité de marchands

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef898cdc6046d470e6532

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE de La société PPRI [Adresse 3] [Localité 2] Activité de peinture, cloisons, menuiserie intérieures, faux-plafonds, second œuvre, agencement, activité de marchand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38f27cdc6046d47afc5ff

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

collective à l'encontre de la SAS [Adresse 1] ; ATTENDU que la SAS VILLA PACHA est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911042745, et exerce une activité de: Marchand

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53ee6cdc6046d47d4c805

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [B] FR (SAS) [Adresse 1] Activités des marchands de biens immobiliers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74908cdc6046d47ff5990

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026RJ199 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS ATELIER IMMOBILIER [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 985 334 457 Activité : L'activité de marchand

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e90902cdc6046d472ba32a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

SAS FXBF Promotion (ci-après FXBF) est spécialisée dans la promotion, la gestion, la commercialisation, la prise de participation dans toutes opérations immobilières et tous immeubles, l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

.

69b76fdfcdc6046d47cfebb5

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'activité de marchand de biens.- sise [Adresse 1] [Localité 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 443149414, pour laquelle ont été désignés : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc736acdc6046d4741cc74

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

déclaration de cessation des paiements de : La SAS [Localité 1]-MdB [Adresse 1] RCS [Localité 2] N°: 900331679 ACTIVITE : Vente de tous biens et droits immobiliers et généralement toute opération de marchands

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7b49cdc6046d474263e4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

BATI [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] N°: 893472365 ACTIVITE : Etudes et pose de fibre, bâtiment, gros oeuvre, rénovation, aménagement intérieur, extérieur de l'habitat, services y liés, marchand

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be526fcdc6046d476bc28f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

que la structure emploie 5 salariés outre la gouvernance qui a une participation active au sein de l'entreprise, que la société accuse une baisse d'activité de 5% depuis trois ans liée à une galerie marchande

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c242bbcdc6046d47be50c9

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL VILLA ROBINSON a déclaré exercer l'activité suivante : la promotion immobilière, l'activité de marchand de biens et l'acquisition et la gestion de parts ou titres de toutes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16eefcdc6046d47e79b69

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

procès-verbal en date du 20/01/2025, Monsieur [B] [V] a procédé à la déclaration de cessation des paiements de : La SARL REGULUS FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] RCS [Localité 1] Nº: 351560883 ACTIVITE : Marchand

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d69410cdc6046d478dc7a1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

: Gestion et administration de fonds de commerce d'hôtellerie acquérir gérer administrer et revendre tous biens et droits immobiliers ou tous immeubles dans le cadre réglementaire de l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f1849cdc6046d47727c59

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

public, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL [A] [Adresse 1] Enseigne : CHEZ [D] Activité : Commerce de marchands

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a389bfcdc6046d47179064

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

Sur le bien-fondé des demandes : L'association CONSOMMONS MIEUX a contracté le 6 avril 2021 avec la société MARKETPING en vue de la réalisation d'un site internet marchand, ainsi que son hébergement permettant

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARCAND DEVELOPPEMENT

SIREN 881146922Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

13/09/2026

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Dépôts des comptes

MARCANDIERE TRADUCTIONS ET CONSEIL

SIREN 800523946Greffe du Tribunal de Commerce de romans

13/09/2026

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Dépôts des comptes

LAETITIA MARCAND

SIREN 950934034Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

18/08/2026

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Dépôts des comptes

EURL MARCAND

SIREN 487448706Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

06/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE DIFFUSION RESTAURATION LE MARCANDE

SIREN 424741411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/05/2026

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