CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

626 résultats pour « Beautés »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db33dccdc6046d47f43442

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddc8d9cdc6046d4729db55

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les explications ont été fournies à l'audience du 7 Juillet 2025 par : Me Manon EVANO BEAU, avocat représentant la SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] ET D'ILE DE FRANCE.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddc912cdc6046d4729df0d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les explications ont été fournies à l'audience du 7 Juillet 2025 par : Me Manon EVANO BEAU, avocat représentant la SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.

Source officielle
TCOM

REFERE

69c75055cdc6046d473f5f19

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AG, société de droit étranger, Dont le siège social est, [Adresse 2] (Liechtenstein) Immatriculée au Registre du Commerce du Liechtenstein sous le n° FL-0002.085.368-5 Représentée par : Maître Béatrice

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c1837dcdc6046d47ad6a08

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

****** Composition du tribunal lors du débat et du délibéré : Président de chambre : Monsieur Dominique YSNEL Monsieur Patrick BRUC Juges • Monsieur Antoine BELLION : Greffier d'audience : Maître Béatrice

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a747c5cdc6046d4768cc07

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Avocat au barreau de Brest COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT: Monsieur Dominique YSNEL JUGES : Madame Isabelle SEITE Monsieur Erwan LE GLOUANNEC GREFFIER : Maître Béatrice

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db09fbcdc6046d47f10fe1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Bertrand GBOHO Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5decacdc6046d47b1e62d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

*1DE/01/07/24/23* LD - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 14/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Madame Béatrice DUPIRE, Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c1845dcdc6046d47ad794d

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

barreau de Nantes Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT D'AUDIENCE JUGES GREFFIER : Monsieur, [X], [O] : Monsieur, [D], [N] : Monsieur, [Y], [A] : Maître Béatrice

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef5666cdc6046d47b5b622

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

d'alimentation et de boissons sans alcool - Commerce en ligne et en magasin d'objets d'ameublement, d'arts de la table, de décoration d'intérieur au détail - Commerce en ligne et en magasin de produits de beauté

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e47cdc6046d47d19eae

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

en date du 17/04/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de la : SASU SOINS ET MODELAGES INSTITUT [Adresse 3] [Localité 2] N° siren : 918 238 189 N° gestion : 2022 B 04515 « Institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6a0cfcdc6046d4764f2ef

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Import-export de produits cosmétique, article de beauté et autres produits non réglementés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38fa6cdc6046d477d8a08

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

, la distribution, la commercialisation en détail ou en gros sous toutes leurs formes de tous produits, matériels et articles cosmétiques, produits d'hygiène, produits alimentaires (en lien avec la beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e391e9cdc6046d47aff556

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

exerce une activité de Soins de confort, modelages à but non esthétique, pose de prothèses d'ongles hors manucure, extension de cils, relaxation, formation, massages non médicaux, négoce de produits de beauté

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7af92cdc6046d470957be

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

assignée en redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SARL BARBER SHOP LE CONTINENT [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de coiffure mixte et espace de beauté

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5b6cdc6046d470cf671

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

demande de redressement judiciaire : EURL [X] [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de création, acquisition, exploitation de salons de coiffure, vente de produits et accessoires de beauté

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7c2cacdc6046d470df0ca

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

titre subsidiaire en liquidation judiciaire : SAS EPIL REVOLUTION [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité d'entretien corporel et soins esthétiques et épilations, ventes de produits de beautés

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c642e0cdc6046d472464a4

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Références : Rôle n° 2025P00004 / Procédure n° 2025J00008 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de Mme, [T], [G], [Adresse 1] Activité : Soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c870e1cdc6046d4758eba7

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

DEBITEUR : La SARL L.M.D., [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 484 855 705 RCS, [Localité 1] Activité : Coiffure esthétique corporelle achat vente de produits et accessoires cosmétiques et de beauté

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f4622bcdc6046d4730c455

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

- Avocat au barreau de Brest ***** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT • Monsieur Mikaël MAUGUEN Monsieur Paul DOMAIN JUGES : Monsieur Yann LAGADEC GREFFIER : Maître Béatrice

Source officielle

Page 15 sur 32

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC617 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES SAISONS DES BEAUTES

SIREN 979957487Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON DES BEAUTES

SIREN 844715102Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUTES DU MONDE

SIREN 809854144Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BEAUTES BIO

SIREN 842508533Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

LYS BEAUTES

SIREN 922514583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

Voir →