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315 résultats pour « Bouregois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e86f18cdc6046d471a93e3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOURDOIS Jean-Patrick, président du délibéré, Mme [Y] [M] et M. [C] [O], (Mme [Y] [M] étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle

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TCOM

chambre 1-5

69cf3b5ecdc6046d47eeda2b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Pascal [Q], demeurant 60 rue de la Nicolière 85320 Mareuil-sur-Lay-Dissay Partie demanderesse : assistée de la SCP BOURGEON GUILLIN BELLET & ASSOCIES, agissant par Maître Charlotte BELLET, Avocat (P166

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc4d1cdc6046d4723c327

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Valérie BOURGOIN

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8209acdc6046d47148f5b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BOURDOIS Jean-Patrick, président du délibéré, MM. BOUGON Philippe et SENTENAC Jean, (M. BOUGON Philippe étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8d0e9cdc6046d4722baac

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOURDOIS Jean-Patrick et SENTENAC Jean, (M. SENTENAC JEAN étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Olivier, avocat (D1380) et comparant par Maître Herné Pierre, avocat (B835) ET : La SAS PARLONS RH, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 750 850 307 Partie défenderesse : assistée de Maître BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cec602cdc6046d47e6e1b2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par sa mise à disposition au Greffe RG 2023048644 ENTRE : SARL ACT, RCS de Paris B 801 623 547, dont le siège social est 52 rue Marcadet 75018 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Brice BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : - Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été avisées

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8304ccdc6046d47158242

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BOURDOIS Jean-Patrick et LE MOUILLOUR Gilles, (M. BOURDOIS Jean-Patrick étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e953b5cdc6046d47314413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOURDOIS Jean-Patrick et VAYSSE Jérôme, (M. VAYSSE Jérôme étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96075cdc6046d47321989

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOURDOIS Jean-Patrick, président du délibéré, Mme KOOY Laurence et CHAPAT Christophe, (Mme KOOY Laurence étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8f5dacdc6046d4725e02b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BOURDOIS Jean-Patrick, président du délibéré, Mme KOOY Laurence et M. SENTENAC Jean, (M. SENTENAC JEAN étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Thierry BOURGEOIS, juge M. Laurent BUBBE, juge assistés de Mme Christine SOCHON, greffier MINISTERE PUBLIC M.

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e978dfcdc6046d47339d1a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97cf2cdc6046d4733ddee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Thierry BOURGEOIS, juge M.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8f0ecdc6046d476fd8ee

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

tribunal de : Vu les dispositions des articles 1103, 1231-1, 2288 et suivants du Code civil, * DEBOUTER Monsieur [S] [H] de l'ensemble de ses demandes, * JUGER les demandes de BANQUE POPULAIRE BOURGONE

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TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOURDOIS Jean-Patrick et SENTENAC Jean, (M. BOURDOIS Jean-Patrick étant juge chargé d'instruire l'affaire).

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TCOM

4ème chambre

69e9c7a8cdc6046d4739d6ce

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry BOURGEOIS, président du délibéré, M. Thierry de BAILLIENCOURT et M. José-Luc LEBAN, (M. LEBAN José-Luc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c85ccdc6046d4739e505

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry BOURGEOIS, président du délibéré, M. Thierry de BAILLIENCOURT et M. José-Luc LEBAN, (M. LEBAN José-Luc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea0922cdc6046d473f40e5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry BOURGEOIS, président du délibéré, M. Thierry de BAILLIENCOURT et M. José-Luc LEBAN, (M. LEBAN José-Luc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle