CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

548 résultats pour « Chaussad »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

EKIP

69b90489cdc6046d47f1728e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [E] [P], liquidateur de la liquidation judiciaire DBTech Energies (SAS) [Adresse 2] La plomberie, l'installation de systèmes de chauffage

Source officielle

Page 15 sur 28

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bbb825cdc6046d472f3598

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 04/10/2024,, [S] PLOMBERIE (SARL) -, [Adresse 1], La réalisation de tous travaux de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd4edacdc6046d4754feb4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 879858231 et exerce une activité de La maçonnerie, la plomberie, le chauffage, le carrelage, le plaquage, la pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8944ecdc6046d475b4e0d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : P.P.C RENOV Société par actions simplifiée, [Adresse 3] RCS B 834754442 (2018B00083) Activité : Installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc2e0cdc6046d4723a66f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS LDM ENERGIES (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 914785928 (2022B01127) Activité : Plomberie, sanitaire, chauffage

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e9f9cdc6046d47da339a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle a été approchée par la société PLUG INDUSTRY en qualité de maître d'œuvre pour l'installation de matériels de chauffage de liquide industriel dans l'entreprise [X].

Source officielle
TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Aussi, la SAS SNEG sollicite de la SARL AVA, le versement d': * Une provision de 173 482,60 euros TTC au titre des désordres affectant le système de chauffage, apparus postérieurement à la réception des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Nous ne pouvons pas déterminer si la fuite est présente sur le réseau d'eau chaude, d'eau froide ou les deux car le code couleur des conduites en PER n'est pas respecté et est non conforme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfeef5cdc6046d475f144d

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

dérogatoires de la liquidation judiciaire simplifiée à la procédure ouverte à l'encontre de : SAS PCS RENOV [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 921552519 - 2022 B 6972 activité : Plomberie, Chauffage

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c3c0cdc6046d47a6b11d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ressort, Vu les articles L640-1 et ss du Code de Commerce (loi du 26 juillet 2005), OUVRE la procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : Sas [X] ENERGIE [Adresse 1] Activité : Plomberie-chauffage-installation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e4becdc6046d47156d4e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

octobre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société FRANCE ECOLINE (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité la vente et installation de systèmes de chauffages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a662ffcdc6046d47517bb4

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS JT ENERGIE Adresse : [Adresse 1] activité Conseil installation réglage ramonage dépannage de toutes installations électriques de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7719bcdc6046d476c0b12

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL ARCTIC SYSTEM, exerçant une activité de L'etude, l'installation, le dépannage, le service après vente en froid, climatisation, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1c67cdc6046d47fd58de

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

couverture, de travaux de zinguerie et sur façades en lien avec les travaux de couverture, de travaux d'aménagement de combles, de travaux de maçonnerie générale et ravalement, de travaux de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a403cdc6046d47346742

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS Plomberie, Zinguerie, [L] [W] [I] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 382 188 878 RCS Activité : Plomberie zinguerie chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37af8cdc6046d47ae68ad

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

ouverte à l'encontre de : SARL [S] [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 838394971 - 2018 B 1560 activité : Pose de cuisine équipée, aménagement salles de bain, électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7bb1bcdc6046d470d585a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

judiciaire : EURL HD CONCEPT [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 818384885 et exerce l'activité de Les travaux liés à la plomberie, aux panneaux solaires et à tous modes de chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb606fcdc6046d4727ee44

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de commerce du MANS en date du 23/01/2024,, [1] (SARL) -4,, [Adresse 2] avec établissement complémentaire sis, [Adresse 3], électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bddc0acdc6046d4762e8b8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ressort, Met fin à la mission du Juge enquêteur, de son assistant et ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS [T] [Adresse 1] Activité : Installations sanitaires et chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1a64ecdc6046d47b21dd7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

RESSORT Après en avoir délibéré, conformément à la Loi, Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : , [Adresse 3], chauffage

Source officielle