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289 résultats pour « Jacques Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c9e822cdc6046d47771808

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 04 mars 2025 La cause a été entendue à l'audience du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce5e0acdc6046d47dad121

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Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f18c18cdc6046d47ec496b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

MONTA [Adresse 11] (D1721) et par Me Joël ROUACH [Adresse 8] [Localité 2] (D5577) * SAS [N] [Adresse 12] (Intervenant force) comparant par Me Jacques MONTA [Adresse 11] (D1721) et par Me Joël ROUACH

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2131ccdc6046d47f8e07a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 23 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9bc58cdc6046d4703e19e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Procédure 2025RJ0024 PROCEDURE DE SAUVEGARDE DE : La société ENFANT [T] [Adresse 1] Date d'ouverture : 08/01/2025 Juge-Commissaire : Monsieur FAYARD Jérôme Juge-Commissaire suppléant : Monsieur DELILLE Jacques

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TCOM

Chambre 02

69f1a57ccdc6046d47eeca7a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

RG : 2023F02472 N• MINUTE : 2025F01096 2ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ATMOSPHERE [Adresse 1] Représentant légal : PWA CONSULTANTS,Président, [Adresse 1] comparant par Me Jacques

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TCOM

chambre 1-6

69cfe8cacdc6046d47fe908e

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

Henri de Quatrebarbes, Mme Dominique Entraygues et M. Gilles Petit. Délibéré le 30 avril 2025 par les mêmes juges.

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TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

A l'enseigne « INTERMARCHE » [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban n° 514 652 932 (Maître Jacques-Henri AUCHE de la S.C.P.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc5eecdc6046d47ce64fe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

sous le numéro 890 879 505, ayant son siège social sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège, agissant par le ministère de son conseil Maître Jacques-Henri

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