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1 690 résultats pour « Metais-Mouriès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b1d1edcdc6046d4754968f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [N] [U], suivant pouvoir du mardi 08 avril 2025, DÉFENDEUR : [I] [X] [Adresse 2] Activité : Fourniture et pose d'objets métalliques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6dac9cdc6046d47f6917c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

suit : Par jugement du 19 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la société : SARL BATOUFER [Adresse 1] : Fabrication et négoce de produits métalliques

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SARL Boutroue est spécialisée dans la fabrication et l'usinage de métaux notamment pour la production de « poinçons de maître ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d39737cdc6046d474a49b3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

appliquant les dispositions de l'article 455 CPC, le tribunal les résumera succinctement par les pèces produites suivantes : 1.Extrait PAPPERS et KBIS au 3 juin 2025 2.Contrat de location 3.Bons de mouvement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7ff09cdc6046d47dadc1e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : SASU LG INJECTION MOLDS (SASU) [Adresse 1] RCS B 814712378 (2015B01355) Activité : Prestations de services en maintenance, ajustage de moules

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f1facdc6046d47aa9bff

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le contrat prévoyait 36 loyers décomposés comme suit : * Un premier loyer d'un montant de 5.000,00€ * 35 loyers mensuels d'un montant unitaire de 745,70€ Par LRAR du 3 décembre 2024, elle mettait en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a8bcdc6046d47afd97b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 5 avril 2025, le conseil de la société LOCAL.FR mettait en demeure la société [W] d'avoir à régler la somme de 6 355,84 € TTC, correspondant aux mensualités

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef22bfcdc6046d47b0acd0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courrier recommandé en date du 24 novembre 2025, la SAS LOCAM mettait en demeure la SARL [E] de régler les sommes dues pour un montant total TTC de 11.284,45 euros (loyer échus impayés, et loyers à

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e6e3cdc6046d47cf71a4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société GROUPE ADINFO SCM SAS mettait à disposition des véhicules, dont elle était crédit preneuse dans le cadre de contrats de crédit-bail, à des sociétés du groupe précité.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f21b10cdc6046d47f95329

Commerce

10 juin 2025

10 juin 2025

du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 881 945 976 exerce pour ses clients professionnels et particuliers une activité de commercialisation, de mobilier sur-mesure en bois, en métal

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7256bcdc6046d476e8c62

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Numéro de rôle général : 2025F11495 Numéro de Procédure collective : 2025RJ168 Jugement de renouvellement de la période d'observation A L'EGARD DE : * Madame [N] [A] Inscrite au Répertoire des Métiers

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f511f5cdc6046d4742a2a5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[I] [O] [Adresse 2] N° Répertoire des métiers : 818021339 Non comparant Assigné par exploit d'huissier en date du 1 décembre 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f51626cdc6046d4742f3db

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[X] [N] [Adresse 2] N° Répertoire des métiers [Localité 1] : 877783126 Non comparant Assigné par exploit d'huissier en date du 17 décembre 2025.

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TCOM

Chambre 04

69f27388cdc6046d4703670d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La représentation, la diffusion, la vente, le service après-vente de tous équipements de loisirs et particulièrement de piscines à armature métallique.

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TCOM

Chambre 04

69f4405acdc6046d472e51a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Tôlerie, fabrication de structure métalliques. Exerçant sous la forme de SAS, elle est donc commerciale de par sa forme et son objet.

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TCOM

Chambre 2-5

69d28c72cdc6046d4735e311

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle exerce une activité de Serrurier-métallier et activités connexes. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

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TCOM

Trib. de Commerce

69dab37ecdc6046d47eb4514

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Par courrier en date du 12/11/2025, le Conseil de la société PULSE GROUP SRO mettait en demeure la SARL [K] de procéder au règlement des sommes impayées. Ce courrier restera cependant, sans effet.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63f54cdc6046d47e81830

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

conformément à l'article R.621-1 du Code de Commerce en date du 18/04/2025, par l'entreprise ci-après nommée : SASU [Z] [A] [Adresse 1] Activité : Carrosserie industrielle poids lourds, chaudronnerie, métallerie

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

avait pour gérante et associée Mme [S] [C] a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement le 15 juin 2016 et que la Société Construction Bâtiment Métallique

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bed1cdc6046d47c13fd0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Concernant l'oxydation du métal, Dans son rapport, l'expert constate que certains éléments de la structure métallique présentent de l'oxydation et propose un nettoyage et l'application d'une peinture

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