CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

286 résultats pour « Mihi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

HAFFNER ENERGY * production d'au moins 500 g/h d'hydrogène conforme à la norme ISO 14687 : 2019 mesurée sur le site R-HYNOCA de [Localité 3] avant le 31/07/2023 (ou 31/08/2023 en cas de livraison du mini

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

Page 15 sur 15

← Précédent

Annonces BODACC388 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MIHIA HOLDING

SIREN 900607086Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DPDG SAINT MIHIEL

SIREN 499093409Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

21/07/2026

Voir →

Créations

Mihindukulasuriya Mel, Jean Marie Malathie

SIREN 991429184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MIHIOU

SIREN 984825448Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

emeis Verdun St Mihiel

SIREN 907806038Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

11/06/2026

Voir →

29 janvier 2025

29 janvier 2025

immatériels consécutifs ; que le montant de la franchise par sinistre pour les « dommages résultant d'une faute professionnelle et dommages matériels… » s'élève à 10% du montant du sinistre avec un mini

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 30 juin après-midi, l'entreprise [B] en charge de la traction portuaire acheminait le conteneur jusqu'aux entrepots CNM sur la ZIP [Localité 14].

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Remise en route possible des chambres froides en fin d'après-midi (…) ».

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7fe6fcdc6046d47126cd5

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le 28 février 2020, d'autres apports sont autorisés par le conseil d'administration en provenance de plusieurs sociétés pour plusieurs centaines de milliers d'€. Le même jour, M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de retour d'air, une excursion de température inférieur à +2°C durant le trajet [Localité 2] (69)/MOUSSY [Localité 4] (77), information transmise à la société HORIZON PHARMA dès le 4 août 2022 après midi

Source officielle