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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ressort du rapport d'expertise amiable que la paillasse de couleur jaune, fournie par la société IVM Réfrigération, a été positionnée à l'extérieur de la chambre froide et que la paillasse de couleur bleu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

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69eb5346cdc6046d475e8d08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

En 2020, un nouveau contrat a été conclu pour 1 000 lavettes PROTEX bleues, trois fûts, pour quatre années civiles avec préavis de six mois, signé par le responsable d'atelier, qui n'avait pas non plus

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e76f76cdc6046d470302c3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

depuis l'été 2025 et plus récemment encore, le dernier salarié présent dans les effectifs a été convoqué en vue d'un licenciement pour faute à la suite de la découverte de l'utilisation de la carte bleue

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a04954ccdc6046d479a10d1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Aucune option facultative n'était cochée (prestations de couverture dommages matériel, INDICIAL BLEU TOTAL, et assurance à la personne, INDICIAL JAUNE TOTAL).

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TCOM

chambre 1-5

69ce8ea9cdc6046d47df4d27

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le tribunal relève en effet que la similitude de palette couleurs par l'application du bleu cyan sur les enseignes des agences concurrentes, ainsi que l'emploi de la terminologie « by », ne suffisent pas

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TCOM

Chambre 10

69bef8adcdc6046d4779d360

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Enfin, la banque a fait miroiter un crédit durant l'année 2021 alors qu'elle a supprimée des autorisations de découverts sans préavis, réduit le plafond de la carte bleue, clôturer des comptes sans motifs

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

remplacer le moteur du véhicule RANGE ROVER sport Dynamique V6 306 CV diesel possession de la société JELINE et sur le fait que la ruine du moteur survenue le 5 juillet 2021 avec le diagnostic « fumée bleue

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Un bruit de claquement du moteur se fit entendre et une fumée de couleur bleutée s'échappa.

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TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

OS Consultech s'appuie sur le fait que seuls les éléments du tableau de synthèse surlignés en bleu seraient issus des fichiers croisés de Sphère et OS Consultech, ceux non surlignés étant des fichiers

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a en effet été jugé qu'une clause inscrite à la fois au recto du contrat de location en petits caractères sous un titre bleu « Loi applicable – juridiction » et en bas du verso en caractères fins et

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TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il apparait établi que le camping a pu rouvrir en 2023, comme le précisent un reportage de TF1 (« deux ans après l'incendie, c'est comme il ne s'était rien passé … » ) et celui de France Bleu Gironde (

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TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

reprises soit définitivement déterminé ; Très subsidiairement, * ordonner la compensation entre la somme de 14.000,00 € HT due à la [Localité 1] au titre des remboursements des encaissements de cartes bleues

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