l'usage qui peut en être attendu ou quant à la conformité ou non à sa destination ; Dire si les travaux ont été conduits conformément aux documents contractuels et aux règles de l'art ; A partir de devis

condamnation soit prononcée en dollars américains, conformément à l'article 1343-3 du code civil, les créances résultant d'une opération à caractère international et les factures ayant été émises en devise

Elle indique qu'un procès-verbal de réception des travaux a été rédigé le 31 janvier 2023 et avoir établi, le 6 février 2023, un nouveau devis d'un montant de 585,90 euros portant sur l'installation d'un

Le 18 juillet 2022, la société [L] [U] informe la société UNICIL avoir procédé à un audit interne, révélant l'existence de devis non facturés pour des prestations antérieures, effectuées entre 2019 et

En effet ces travaux d'un montant de 25 904 euros HT n'étaient pas dans les devis présentés par le maître d'œuvre et signés.

M., [X], [D] a pris contact le 23/03/2023 par mail avec la SAS DECALP afin d'obtenir un devis de décapage de tôles.

L'Association FESTIVAL DU CINEMA FRANÇAIS [Localité 3] a accepté ce devis.

La société SPANTECH considère avoir respecté ses engagements sur l'objet, les délais et les montants de la commande, tels que définis dans le devis validé par la société [U] [L], devis portant précision

est 149 avenue du Maine 75014 Paris - RCS B 977737360 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS à associé unique E-GESTION ci-après « GESTION » a engagé, par devis

[Q] devait d'abord payer 11 919,39 euros (70% du total du devis, soit 40% à la commande et 30% à la livraison). Le 17 août 2023, M.

La facture d'un montant de 11.179,76€ TTC correspondant au devis du 16 juillet 2021 et éditée le 29 septembre 2021 a été réglée par la Communauté de communes [Localité 1].

établi par Monsieur [P] ; Mr [P] [E] a établi, aux consorts [B], un devis au nom de la société DCB DEMOLITION MACONNERIE BATIMENT, sis [Adresse 5], avec le numéro de SIRET: 533 100 822 000 22 ; que le

Le 28 octobre 2022 l'expert mandaté par la SA ALLIANZ IARD valide le devis de remise en état établi par le concessionnaire pour un montant total de 23 129,16 euros HT.

Pour la facture du 3 janvier 2023 d'un montant de 600 €, la société VVP ne produit que le devis émis le 1 er décembre 2022.

W], après avoir subi un dégât des eaux à son domicile sis [Adresse 4] à [Localité 1], sollicite l'intervention de son assureur afin de couvrir les réparations nécessaires et obtient le 2 mai 2024 un devis

débats : Monsieur Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 26 mai 2025 Jugement : en dernier ressort, par défaut LES FAITS : Le 17 octobre 2022, Monsieur [D] [W] a envoyé à Monsieur [R] [Q] un devis

Un devis, n°2024 G FM 041 a été émis le 12 Février 2024 entre la société TANC & CO et la SARL GRIZARD AGENCEMENT pour un montant de 13.760,76 Euros TTC.

000372 du 04/10//2022) pour un solde à payer de 150 euros, * La facture FC 002230 du 15/12/2022, (devis 000371 du 04/10/2022) pour un solde à payer de 150 euros, * La facture FC 002232 du 15/12/2022