CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERES
69c9b625cdc6046d4773bd4f
27 octobre 2025
* Condamner la SARL PBM CONCEPT aux entiers dépens d'instance et frais d'exécution.
5 ème chambre B
69dc7e6dcdc6046d470d44bc
26 janvier 2026
L'affaire, initialement fixée à l'audience du 29 avril 2024, a fait l'objet de plusieurs renvois pour être plaidée à l'audience du 29 septembre 2025.
Contentieux n°1 - audience publique
69f1df6dcdc6046d47f39982
28 avril 2026
En septembre 2018, un contrat de prestation est négocié entre les parties.
Trib. de Commerce
69e837c6cdc6046d4715f67f
3 avril 2025
Sur la créance issue du contrat d'entretien : Le tribunal relève que : Un contrat d'entretien a été conclu entre les parties en date du 22 juillet 2016.
Chambre 01
69f5f346cdc6046d47531320
6 janvier 2026
Condamner la société TUNISAIR aux entiers dépens.
69f5f608cdc6046d475352bc
Condamner la société AIR ALGÉRIE aux entiers dépens.
Chambre 02
6a0c8744cdc6046d4733819b
12 mai 2026
Condamner la société AIR ALGERIE aux entiers dépens.
Rendu de décisions
69cbd4facdc6046d479f3b5c
8 janvier 2025
oralement à cette audience, la SCI SAINT CHRISTOPHE demande au tribunal de : Vu les articles 1101 et suivants du code civil, Vu l'article 1224 du code civil, Vu l'article 1226 du code civil, Vu l'article
MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e38076cdc6046d47aecaff
15 avril 2026
Inscrite sous le numéro 2026000316, Appelée à l'audience du 18 février 2026, Devant Monsieur Jackie COURMONT, Président d'audience, Madame Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI, Juge, Monsieur Marc TERRANCLE, Juge
MARDI
69c2e42bcdc6046d47cf3666
14 octobre 2025
Elle intervenait entre octobre 2019 et juin 2021 pour la société GROUPE COLOCATERE SAS. Le 25 juin 2020, un devis initial a été établi par la société A.C.
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a356ddcdc6046d4713b442
8 avril 2025
en Provence le 23/04/2024, les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 18/02/2025, Vu pour le défendeur, SAS ISAN : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 18/02/2025, EXPOSE DES
CONTENTIEUX GENERAL
69cfa313cdc6046d47f91c62
1 avril 2026
En demande Au visa des articles 1103 et suivants du code civil, et des articles 1343-2 du code civil, des articles 1905 et suivants et 2298 et suivants du code civil La BPGO demande au Tribunal de :
Chambre P6 - Bruno FRUCHARD
69b12467cdc6046d473f5028
DEBATS : à l'audience publique du 16 Janvier 2025 JUGEMENT: contradictoire Prononcé à l'audience publique du 3 Avril 2025, date indiquée par le Président à l'issue des débats, par l'un des Juges ayant
CHAMBRE 10
69dea180cdc6046d473e16f9
6 février 2026
Paris sous le n° 382 900 942, a assigné M.
REFERE
69dfb73acdc6046d47570404
16 octobre 2025
Pierre HOYNANT, Président d'audience, Juge délégataire du Président, assisté de M.
CHAMBRE 05
6a0c083dcdc6046d47293384
11 mai 2026
devant ce tribunal pour l'audience du 17 septembre 2025.
CHAMBRE 04
69de7727cdc6046d473842fb
1 juillet 2025
RCS de Bobigny sous le n° 598 201 101, a assigné la société EG Retail immatriculée au RCS de Pontoise sous le n° 439 793 811, devant ce tribunal pour l'audience du 8 février 2023.
69dec9d3cdc6046d47414dd4
9 janvier 2026
019 334, a assigné la société Food Embassy, SARL immatriculée au RCS de Pontoise sous le n° 894 726 306, devant ce tribunal pour l'audience du 5 mars 2025.
Référés
GP600c/KP600
69f00b18cdc6046d47c8291f
16 avril 2025
Grandone laisse sans suite l'acte d'assignation, ne se présente pas aux différentes audiences, ni personne pour elle, et ne conclut pas davantage.
69f5f3b9cdc6046d47531ac6
Condamner la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR aux entiers dépens.
Page 15 sur 23