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357 résultats pour « Deburge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69a3557ccdc6046d47139e02

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

Début 2024, monsieur [F] a indiqué vouloir prendre du recul de ses activités au sein de FUMITEC.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Monsieur [M] directement ou indirectement à travers la société Fi2c ; les travaux sont pratiquement terminés, les autorisations administratives sont reçues et le restaurant pourrait ouvrir à compter de début

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

épaisse que celle précédemment fournie les années précédentes, puisque les plants étaient collés entre eux au niveau de la zone de reparaffinage, ce qui générait des désagréments certains empêchant le débourrement

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [Y] a été recrutée par R2T en tant que Directrice du Développement et Mme [V] en tant que chargée d'affaires A la suite à la promotion de Mme [Y] début 2024, de nombreux investissements ont été engagés

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle produit plusieurs courriels confirmant les échanges entre les parties, la relation commerciale et les prestations effectuées de mi-avril à début juin 2023.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda3c5cdc6046d4706d3a3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès le début de l'utilisation du four [S] CHEF, il s'est avéré que celui-ci n'était pas adapté. La société CEDARS'ROLL a refusé de régler le solde de la facture de la société QUIETALIS.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Début septembre 2024, la société [R] [N] a dû déplorer des infiltrations sur le parebrise qui a été mal posé.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f143cdc6046d473d39ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Les travaux ont été réalisés au cours du mois de septembre 2023, entre le 18 et le 29 septembre 2023, puis ont donné lieu à des essais et à une mise en service début octobre 2023.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cd42cdc6046d47c0ba0d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce contentieux est en cours avec Monsieur [A] [P], chef de projet indépendant, qui servait initialement (et au début du projet) d'intermédiaire entre [V] [I] et [K].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d8f321cdc6046d47c3a7d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

et du gardiennage du site que le vol a été rendu possible; GEODIS fait valoir à son tour que : Sur l'incident, * L'étendue de la mission que la société ZURICH entend confier à l'expert judiciaire déborde

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c1ffcdc6046d47a68aed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Lors de la réalisation des essais d'étanchéité du réseau de chaleur effectués au début du mois de mars 2022 par la société COLAS FRANCE, une fuite a été détectée sur les canalisations.

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TCOM

REFERE

69f4706bcdc6046d4731b7c0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

de chacune d'entre elles, * Donner son avis sur les éventuelles mesures urgentes pour assurer la sécurité des personnes et des biens (en ce compris les opérations de dépollution et enlèvement des débris

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Depuis le début elle a été hébergée gracieusement au domicile de Mme [K] [U] à [Localité 1], où elle avait fixé son siège social.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT : 165,77 TTC : 27,64 Les faits, Début 2025, madame [Y] [O] épouse [G], monsieur [Z] [G] et monsieur [P] [F] se sont rapprochés en vue de constituer une

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Les travaux ont débuté le 11 juillet 2022, date de la déclaration d'ouverture de chantier et se sont déroulés tout au long de l'année 2023 La SAS SOPARTCOM indique qu'à compter du mois d'avril 2023, les

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47973cdc6046d47c3ecc4

Commerce

27 février 2026

27 février 2026

Selon la société OAAN CONSULTING, les échanges se seraient intensifiés au début de l'année 2024 et auraient pris une tournure préoccupante qui a amené son président, Monsieur [L] [A], a déposé le 1er février

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TCOM

VENDREDI

69c2d038cdc6046d47cb6b62

Commerce

5 décembre 2025

5 décembre 2025

La location débute le 31 janvier 2023 et se termine le 31 janvier 2023 à 23 h 59 suivant le bon de sortie n° LT00007949/L du 30 janvier 2023, le compteur départ de la MINI PELLE MP30 affiche 435 heures

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b825d2cdc6046d47de4435

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

comparant par Maître Sandrine MASSOUBRE-CARDOSO, SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : Monsieur [I] [K], domicilié [Adresse 2], Défendeur comparant par Maître Vincent DEBORDES

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TCOM

Chambre 01

69f9f0ebcdc6046d47aa84bd

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce document concerne uniquement un compte spécifique dont la validité ne débute que le 1er janvier 2021.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

critique en raison d'une trésorerie exsangue et d'une production quasiment à l'arrêt, l'entreprise n'ayant pu honorer le règlement de ses principaux fournisseurs asiatiques (qui réclamaient, depuis le début

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