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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2 : Procédures collectives
69ab1f64cdc6046d47c290a0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SAS CD CONCEPT ([Adresse 1]) Activité d'intermédiaire du commerce de produits divers, dont électriques, conseil en électricité et réalisation de petits
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6caccdc6046d470259f7
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 08/04/2025 JUGEMENT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F149 Procédure 2024RJ0547 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS Chronics Technologies LA PETITE HALLE
Source officielle5ème chambre
69e83b2dcdc6046d47162b60
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Thierry PETIT et M. Jean-Paul OUIN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c34999cdc6046d47d7026c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
habillement pour hommes, dames, enfants, nouveautés, confection, articles sport et voyage ; vente d'accessoires et d'objets de décoration, vente de livres, salon de thé, vente de boissons sans alcool et petite
Source officielleMERCREDI
69c34c8acdc6046d47d7338e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
(2019 B 2430), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de réfection de chaises, fauteuils, canapés (en traditionnel) relooking de meubles confection et vente de coussins, petite
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3acebcdc6046d47e0c75d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
clôture fixée au 13 octobre 2025, la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : Sàrl DG STONE ,([Adresse 1]) Négoce de granulats et matériaux divers; travaux d'aménagement de jardins et de petits
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d5f1eccdc6046d477c47c4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
contradictoire en premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL K.L.L.B [Adresse 1] Activité : Peinture-petite
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0beca5cdc6046d472702a0
6 mai 2026
6 mai 2026
judiciaire à l'égard de Madame [S] [U] née [O] [Adresse 1] 76890 Saint-Victor-l'Abbaye, qui exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie, sandwiches, traiteur et petite
Source officielleChambre 2-4
69d3453bcdc6046d47450a9e
2 avril 2025
2 avril 2025
, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL MALINE [Adresse 1] Enseigne : CHEZ [I] Activité : Café, bar, brasserie, petite
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3430acdc6046d47aac246
10 avril 2026
10 avril 2026
Il souhaite désormais se positionner sur des chantiers plus petits et travailler seul. Le tribunal, au vu de ce qui précède, demande à M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62164cdc6046d47e59254
14 janvier 2025
14 janvier 2025
entendu en ses observations, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SAS ZEXT [Adresse 1] Activité : Le transport express de plis, petits
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b959ddcdc6046d47f8f1fc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L'entretien, le dépannage, chauffage et climatisation, gaz fioul, solaire photovoltaïque, l'intallation et la vente de matériels de chauffage et climatisation, la plomberie, l'électricité domotique, les petits
Source officielleCCC
69f465e4cdc6046d473103c7
29 avril 2026
29 avril 2026
Il est constat aux débats que la société [O] (SAS) qui exerce une activité de petite restauration, snack à emporter, dont le siège social est sis [Adresse 4], se trouvait redevable envers M.
Source officielleChambre 2-5
69d44da4cdc6046d4759b696
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Petits déjeuners et brunchs.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5ff57cdc6046d47e2f100
7 janvier 2026
7 janvier 2026
. - Les activités de petite restauration, ainsi que la vente de boissons alcoolisées (ne nécessitant pas de licence IV) accompagnant les repas. - La fabrication et la vente de conserves alimentaires et
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09b68cdc6046d476d5156
16 avril 2026
16 avril 2026
[M] [O] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Petits travaux de rénovation intérieur et extérieur inscrit(e) au répertoire des métiers sous le numéro 753937929.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09b75cdc6046d476d5275
16 avril 2026
16 avril 2026
jugement de ce Tribunal en date du 18 septembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de: SAS EUROPNEUS17 [Adresse 1] Activité : Commerce de détail d'équipement automobile, vente de véhicule, petite
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09d7ecdc6046d476d810a
16 avril 2026
16 avril 2026
.- tous travaux de maçonnerie et tous autres produits et services et activités accessoires s'y rattachant directement ou indirectement, notamment tous petits travaux du bâtiment immatriculé(e) au R.C.S
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a294cdc6046d4784fb1f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ministère Public avisé ; Ouvre par application de l'article L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: SARL LA TABLE ROYENNE Brasserie, bar, snacking, petit
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69f9bc11cdc6046d47a6165b
28 avril 2026
28 avril 2026
Nettoyage peinturé mûrs et toitures rempaillage cannage tapisserie chaises entretien espaces verts élagages et abattage d'arbres ramonage venté tapis tissu lingeries chaussures maroquinerie matelas petits
Source officiellePage 17 sur 47