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365 résultats pour « Raphaùl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c03fdbcdc6046d4792e2d6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Comparution : Représentés par la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître Philippe THIAULT Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f70783cdc6046d476c6a7f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : [R] PLUS (SARL) [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Raphaël

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc4dbccdc6046d47e665d2

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP AVOCATS CENTRE - Maître VAIDIE Stéphanie -8 [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50e24cdc6046d4735bdd9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

344726211 "[X] AU MASCULIN" [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP GERIGNY & ASSOCIES - Maître MERCIER -3 [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Raphaël

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb38accdc6046d4792ae8e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

l'ordonnance de référé dont la teneur suit en la cause d'entre : Madame, [Y], [A], née le, [Date naissance 1] 1987 à, [Localité 1], de nationalité française, domiciliée, [Adresse 1], Comparante par Maître Raphaël

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8a27acdc6046d47ea0b1c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CLERMONT-FERRAND, ET : La SAS [O] [Z] [W], dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Raphaëlle

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c1b1cdc6046d47ec137f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Raphaëlle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7919ccdc6046d477aa152

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Raphaëlle MORBY un greffier en avant assuré la mise à disposition Le Président Laurence DEPARIS Signe electroniquement par Laurence DEPARIS Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f796cbcdc6046d477af4e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Raphaëlle MORBY un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Anne BAUDIER Signe electroniquement par Anne BAUDIER Signe electroniquement par

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a040cdc6046d476dbe34

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Références : 2025F00003 ENTRE : La SAS GRENKE LOCATION immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 428 616 734, Dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Christine JEANTET (ST RAPHAEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7ea4ccdc6046d4780e87a

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Anne BAUDIER Signe electroniquement par Anne BAUDIER Signe electroniquement par Raphaëlle MORBY, un greffier ayant assure la mise a disposition.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c41bcdc6046d47f17fdd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

1] comparant par Me Julien SALOMON [Adresse 2] et par Me Jean-Louis DEPLANO [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SA [Localité 1] BALNEAIRE [Adresse 3] comparant par Me Benoît LAMBERT [Adresse 4] 83700 SAINT RAPHAEL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcdeecdc6046d47ceed07

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 428 616 734 Représentant (s) : Maître Christine JEANTET Maître CHALIE RAPHAELE Défendeur (s) : Mme [T] [L] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIREN : Représentant

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TCOM

1ère chambre

69e8b855cdc6046d47209711

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de [Localité 1] [Adresse 1] comparant par SELARL DOLLA-VIAL et Associés [Adresse 2] DEFENDEUR SARL AMSKOUR MULTI SERVICES [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par Me Raphael

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TCOM

Trib. de Commerce

69f790a8cdc6046d477a91f6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Raphaëlle MORBY un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Anne BAUDIER Signe electroniquement par Anne BAUDIER Signe electroniquement par

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7945dcdc6046d477acdd5

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Raphaëlle MORBY un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Anne BAUDIER Signe electroniquement par Anne BAUDIER Signe electroniquement par

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TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe60cdc6046d476bc329

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : NEUTRINO EQUIPEMENTS (SAS) Solitude [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Raphaël

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0305ecdc6046d47ca87b9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SAS Forum Interim 11 (dont le siège social était alors à Dijon) et la SAS Forum Interim 17 (dont le siège social était alors à Saint-Raphaël) ont signé respectivement avec [T], filiale du Crédit Agricole

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab5dd5cdc6046d47c6e23f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Raphaël BALLAND, Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers RG.: 2025 000692 AFFAIRE - ARRETE DU PLAN DE REDRESSEMENT PRESENTE A SES CREANCIERS PAR : INSTALLATIONS MAGASINS [Q

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e470fecdc6046d47c35e4a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

peuple français Jugement du 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 011906 Demandeur(s): CARMINATI FRERE ET CIE (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Raphaelle

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