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1 459 résultats pour « Bois-Mignot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69e20dc4cdc6046d478ed600

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 04

69df84bfcdc6046d475269d7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les relations contractuelles des parties étaient régies par un marché à bons de commande, selon lequel la société CEREL, bénéficiaire des prestations, établissait des bons de commande à terme échu, en

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32985cdc6046d47123732

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Par jugement du Tribunal de Commerce d'ARRAS du 9 mars 2022, la SAS [U] LE BON NAILS a été placée en liquidation judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EURL est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 414 276 055 depuis le 06/11/1997 pour l'activité de commercialisation d'articles divers d'accessoires pour chevaux et autres de copeaux de bois et

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb52d2cdc6046d475e7f9f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Constater : * l'absence de respect de l'obligation de tenue d'une comptabilité complète et régulière, * l'absence volontaire de coopération avec les organes de la procédure ayant fait obstacle à son bon

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TCOM

Trib. de Commerce

69ead544cdc6046d47536f5f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00181 SAS AGILINK IVRY N° RG : 2025L01791 DEBITEUR SAS AGILINK IVRY 1 Place Costes et Bellonte Cs 30021 92270 Bois-Colombes

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Chambre Procédures Collectives 2

69e5cb40cdc6046d47de8639

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Liquidation Judiciaire de : SAS PIZZA [T] & CO [Adresse 1] Activité : Toutes activités de restauration à emporter, sur place ou par l'intermédiaire de distributeurs automatiques; Pizzas au feu de bois

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb6e02cdc6046d4728cc8e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du Tribunal de céans en date du 23/04/2024, M L (SAS) -, [Adresse 1] - 72100 Le Mans, travaux de menuiserie bois

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Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

destinés aux utilisateurs de poêles et chaudières à granulés de bois.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3128cdc6046d4739a91e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

(SASU) Après débats en chambre du conseil le 27/01/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme MICHOT

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CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1f1f2cdc6046d475750b4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 11 juillet 2025 par : SAS DKG [Adresse 1] Activité : Travaux forestiers, négoce de bois

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CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68de9cdc6046d47f14ad7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

HARDOUIN de la SELARL CRISTAL AVOCATS du Barreau de Bordeaux, DÉFENDEUR : Monsieur [M] [S] [F] [C] [Localité 1], [Adresse 2] Activité : Brocante - fabrication et vente d'objets en cuivre, métal ou bois

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85a26cdc6046d47e48bd8

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 822 533 964 et exploite une activité de conception et réalisation d'ouvrages de charpentes en bois

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PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[E] [N] confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré

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Référé prononcé vendredi

69d37897cdc6046d47485483

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

pour des quantités correspondant à chacune de ses factures et un extrait de compte client dons lequel ses factures figurent comme impayées ; si ces bons de préparation, dont la partie livraison n'est

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REFERE Salle N°8

69e76ba5cdc6046d4702aacf

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Les circonstances justifiant la présente instance Au cours de son intervention, la société SOPREMA a découvert l'absence de support bois l'empêchant de réaliser les travaux d'étanchéité préconisés par

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AFFAIRE COURANTE

69c09f8dcdc6046d4799ab94

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société [H] [N] est une société à responsabilité limitée, spécialisée dans le commerce de gros de bois et de matériaux de construction.

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OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc546cdc6046d4723c98a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

du lot n°7 lié au process bois a confié à la SASU ASTEEL des travaux de fabrication et de montage de passerelles pour un montant de 20 000 € HT soit 24 000 € TTC.

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Chambre 04

69f2838ecdc6046d4704c828

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Numéro de Minute : 2025P00273 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE Le 29 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT.

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Trib. de Commerce

69ead4efcdc6046d475369e9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] [U] [T] 23 RUE HOCHE 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Gérant M.

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