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351 résultats pour « Boit »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b6c72acdc6046d47c1cb7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

passage, avoir de précisions suffisantes sur le lieu où rencontrer le destinataire de l'acte, le domicile étant certain ainsi qu'il résulte des vérifications suivantes : * Le nom est inscrit sur la boîte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

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69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a26cdc6046d47afd10a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Au nom du peuple français FAITS ET PROCEDURE La société CEYZE RESTAURATION (SAS), ci-après dénommé CEYZE, exerce depuis 2017 une activité de restauration spécialisée dans la pizza cuite au feu de bois

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

italienne, mentionne clairement le nom du bénéficiaire « CAMBIASO RISSO MARINE S.P.A. », le montant du virement, sa date, ainsi qu'une référence explicite au sinistre « M/Y TAIBA – collision with other boat

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

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Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

151,92 € Dont valeur du matériel : 179 029,46 € Valeur totale HT client : 308 041,43 € * les contrats Contrat auprès de IT-TEL : location d'un standard et de 7 postes téléphoniques, ainsi qu'un boîtier

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TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

température inférieure à +15°C du 31 janvier à 10h39 jusqu'au 9 février 2022 et ce malgré la notification de déviation de la température monitorée et transmise par le Command Center à EXPEDITORS ; les boitiers

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TCOM

chambre 1-8

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Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

chez CDG agissant à [Etablissement 2] pour EXPEDITORS ; * Que les sociétés EXPEDITORS reconnaissent que les palettes n'ont pas été entreposées dans des installations à la température requise; les boitiers

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TCOM

8ème chambre

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Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La Société s'inscrit également dans une démarche écoresponsable, en utilisant des matériaux durables tels que le bois certifié PEFC.

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TCOM

JEUDI

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Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société SERIPANNEAUX SA, créée en 1984, a pour activité la fabrication de panneaux de bois

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Trib. de Commerce

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Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

contrepartie et violation des droits fondamentaux du locataire En cas de résiliation du contrat de location, le locataire s'engage selon l'article 18.3 des conditions générales, à exécuter le contrat jusqu'au bout

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

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Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

décembre 2023 MGF (pièces 44) réplique avoir respecté les plans de conception, suivant plans d'exécution validés, mais qu'il y aurait un problème de conception des réseaux aérauliques (positionnement de boîte

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