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347 résultats pour « Bouclier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Les ceintures Hazak sont très innovantes (taille des boucles, coutures renforcées, mousquetons incassables) par rapport aux modèles antérieurs. Le packaging (avec les 3 dessins : 1. Tirer, 2.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf0625cdc6046d477ab4ac

Commerce

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5 juin 2025

5 juin 2025

la date du jugement à intervenir ; NOMMER un administrateur judiciaire inscrit sur la liste nationale des administrateurs et mandataires judiciaires, compétent dans le ressort du département des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea4da3cdc6046d474672cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Par la suite, selon acte déposé au greffe en date du 21 mai 2024, [F] IMMOBILIER a changé sa dénomination sociale en AGDS INVESTISSEMENTS IMMOBILIER, a transféré son siège social dans les Bouches du Rhône

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0eb368cdc6046d47680c8d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LRAR: -SARL LES GRANDES BOUCHES -M.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La société [F] EURL, sise à [Localité 2], créée le 26/06/2024, a pour activité la boucherie, charcuterie et traiteur.

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TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les réseaux de Boucle Locale (BL) d'Orange étant exposés aux dommages et conséquences des intempéries, ORANGE a souhaité faire réaliser les prestations et travaux nécessaires au maintien en service de

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

000 €), * d'un auvent couvert pour 180 000 €, * des terrains détenus par la SCI [S] (50 000 €) ; Au total, l'offre représentait un montant de 2 000 000 € (hors cession des stocks), et devait être bouclée

Source officielle