masseurs-kinésithérapeutes qui ont dans leur cabinet mis à la charge du personnel qui n'avait pas le diplôme de kinésithérapeutes des machines d'endermologie d'une part et des plateformes de vibrations et tonus

* Elles disent que, par conséquent, la responsabilité du commissionnaire de transport est alors limitée à 5.000,00 € la tonne de marchandises, soit un total de 90.410,00 €, sauf faute inexcusable dudit

Les malfaiteurs ont découpé environ 3 mètres de clôture, puis ont sectionné et volé environ 2,5 km de câbles issus de panneaux solaires pour un poids total de 2,4 tonnes.

procédure de redressement judiciaire concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS KZE TRANSPORTS [Adresse 2] Activité : transport public routier de marchandises avec des véhicules de moins de 3,5 tonnes

La suite de l'article explique le calcul d'une rémunération variable en cas d'utilisation de wagons de 60m 3 disposant d'une forte capacité de chargement (66 tonnes).

L'entreprise individuelle [Y] [S], pépiniériste viticole, a commandé auprès de la société [D], une tonne de cire de reparaffinage, STAEHLER OPTIWAX RED 25 kg, en octobre 2024, pour l'élaboration de plants

Le 30 janvier 2023, pour les besoins de son activité, la société Le club restaurant SAS loue à la société FLS SAS une mini-pelle de marque KUBOTA de 3.5 tonnes avec godets de curage d'une valeur de 34.856,00

EPIC SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS anciennement dénomée SOCIETE DU GRAND PARIS [Adresse 7] comparant par Me Bertrand CHARLES [Adresse 8] [Localité 2] et Me Lucie DELLILE [Adresse 9] et par Me Tony JANVIER

Il résulte des pièces présentées au débat que la société Moulin [L] démontre qu'elle a livré à la demande de la société Royal Pain des livraisons de farine d'un total de 165 tonnes, réceptionnées par la

La société FIRST ECO PACK, a une activité de transport routier léger de marchandises de moins de 3,5 tonnes, de prestations de services et d'achat ou vente de matériel se rapportant à cette activité.

Nouvelle entreprise qui se félicitait de « livrer désormais plus de trois camions de 20 tonnes par semaines, dans tout l'Hexagone » ; ATTENDU qu'il ressort de ces éléments que les relations entre les

JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2025F00019 SAS GROUPE [E] C/ SARL MDL Madame [F] [G] Monsieur [Q] [G] DEMANDERESSE SAS GROUPE [E], [Adresse 1] comparaissant par Maître Benoît TONIN

Hors les cas de dol et de faute inexcusable du transporteur, l'indemnisation du préjudice prouvé, direct et prévisible, s'effectue dans les limites suivantes : * pour les envois inférieurs à trois tonnes

une usure anormale des pneumatiques arrière et leur éclatement avec un risque d'accident de la circulation, que ce problème de conception en usine est lié au poids de la voiture qui approche les 2,6 tonnes

La société CIT'XL, ci-après CIT, exploite une activité de transport routier de marchandises de plus de 3,5 tonnes.

les pièces suivantes : * Contrat de prêt de n° 10278 06099 00020444505 d'un montant de 127 950€ contenant l'engagement de caution de M [A] [O] ainsi que les deux garanties à savoir le compte à terme tonic

ONEYLEHC31884700 pour sept conteneurs de 40 pieds immatriculés BEAU 549 841/8, NYKU 595 542/9, TCLU 643 431/6, TCLU 868 243/5, TCNU 792 691/4, TGCU 020 184/8 et TRHU 736 440/4 d'un poids total brut de 191 041 tonnes

Transporteur public routier de marchandises et loueur de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3,5 tonnes

Le 16/03/2023, la SAS CARBURE TECHNOLOGIES a informé l'EARL [Z] qu'elle était confrontée à des problèmes techniques impactant le poids du matériel, avec un poids de 10.5 tonnes.

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 830 825 329, dont le siège est situé [Adresse 7], exerçant l'activité de restauration par sous-traitance, transport urbain écologique (moins de 3,5 tonnes