CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 873 résultats pour « inscription ou registre du commerce »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69e37d68cdc6046d47ae922f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SARL PRO BATI SOL est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 877728022 et a pour activité déclarée : entreprise de revêtement de sol souple et durs Electricité et

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b30428cdc6046d4771733b

Commerce

17 novembre 2025

17 novembre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001620 TIRIBUNAL DE COMMERCIE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 17/11/2025е Demandeur(S) : Banque Populaire Alsace Lorraine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a11916ecdc6046d47ac36f1

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS DOUSSOUBA COIFFURE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 839981040 et a pour activité déclarée :.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37c87cdc6046d47ae81f6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS SHAH [M] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 925293441 et a pour activité déclarée : Peinture, ravalement, électricité, plomberie, maçonnerie, montage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37d21cdc6046d47ae8db6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS PRO SERVICES est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 918284829 et a pour activité déclarée : Electricité, revêtements de sols et murs.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37d98cdc6046d47ae9521

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS PARK AIRPORT ROISSY est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 907946594 et a pour activité déclarée : L'exploitation d'un terrain à usage de parc de stationnement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37db0cdc6046d47ae969d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS TECHNOTEL est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 951315902 et a pour activité déclarée : Installation et assemblage de câblage réseaux électroniques et télécom

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e70cdc6046d47aea2e7

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS MC est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 978354702 et a pour activité déclarée : Travaux d'étanchéité, couverture, bardage, maçonnerie, tous corps d'état

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37c6fcdc6046d47ae8061

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS GBC CONSTRUCTION est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 912579885 et a pour activité déclarée : Gros oeuvres, Maçonnerie, Rénovation, Démolition.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37cb7cdc6046d47ae8507

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS CHOVA SOLUTIONS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 929611465 et a pour activité déclarée : Peinture générale rénovation, isolation thermique, électricité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e58cdc6046d47aea1a4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS O.S.M BATIMENT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 920761038 et a pour activité déclarée : Gros ¿uvre, Maçonnerie, Import-Export, Location Achat et Vente

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e88cdc6046d47aea478

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS AM DECO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 929094209 et a pour activité déclarée : Peinture, Carrelage, Parquet, Démolition, Électricité, Plomberie,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf63cdc6046d4778df25

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

La SAS PRO V.O 95 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 977487099 et a pour activité déclarée : Achat, vente et reprise de voiture d'occasion, import export, service

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf4ccdc6046d4778dd88

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

La SAS AUTOMOBILE NICOLAS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 910787118 et a pour activité déclarée : Achat et vente de véhicules toutes marques d'occasion,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37d50cdc6046d47ae90a3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS RAVIVAUTO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 898563622 et a pour activité déclarée : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, vente de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119135cdc6046d47ac3361

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS A.S Construction Rénovation est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 952705747 et a pour activité déclarée : Placo enduit coffrage monteur des panneaux,.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb902bcdc6046d472b7e50

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

du commerce et des sociétés sous le numéro : B 911 341 261, institut de beauté.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f23b85cdc6046d47fbfc9c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 22 juin 2007, au vu des inscriptions de privilège du trésor Public, le Tribunal de commerce de Bobigny a ouvert une procédure de redressement judiciaire de la SARL Aurea Gestion (affaire enregistrée

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4cc6ccdc6046d473907af

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

a constaté que l'entreprise n'était plus domiciliée à l'adresse déclarée au registre du commerce.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49e3ecdc6046d4735229a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR SAS SMILE AUTO Adresse légale : [Adresse 2] La Courneuve FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 920245610 / N° de Gestion : 2023 B 10924 Représentant

Source officielle

Page 18 sur 94

← PrécédentSuivant →