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368 résultats pour « Di-Rosa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2024, * la lettre recommandée avec AR du 19 Janvier 2024, * le courriel indiquant l'absence prise en charge frais de résiliation du 25 novembre 2022, * la facture Bouygues Telecom- Geste commercial di

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c41ccdc6046d47afffec

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Annonces BODACC175 résultats

Journal officiel
Immatriculations

ROSA DI MYEL

SIREN 349214841Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

23/08/2026

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Dépôts des comptes

BOCCA DI ROSA di MIMMO E NINO

SIREN 982147191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HERVE DI ROSA 2022

SIREN 910425180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE

SIREN 913172177Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/06/2026

Voir →

Créations

DI ROSA, Agathe

SIREN 809585532Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/05/2026

Voir →

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, Dans les conditions générales de ventes, l'article 5 - Conditions de règlements stipule : «Dans le cas du non-respect di paiement total ou partiel par le Client dans le délai fixé, ce dernier

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1bfefcdc6046d472834c2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- B1029) ET : Société de droit espagnol [J] [U] NEW SOCIETY sl, dont le siège social est [Adresse 2] ESPAGNE Partie défenderesse : comparant par Me Caroline BONNARDEL Avocat, substituant Me Bruno ROCA

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8a640cdc6046d471f2eaf

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS LAFARGE BETONS [Adresse 1] comparant par Charlène MALRIN [Adresse 2] DEFENDEUR SARL LES VOILES PARISIENS [Adresse 3] comparant par Me Rose-Karine

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef455acdc6046d47b420bd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

intervenante volontaire comparaissant par Maître Flore ANDREBE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX Société [T] DOMMAGES, [Adresse 7] comparaissant par Maître Bénédicte de BOUSSAC-DI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12abacdc6046d47e179d4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

) : Monsieur [W] [S] [E] [Adresse 3] * Défendeur(s) : La société SPFPL [S] [Adresse 3] * Défendeur(s) : NOUVELLE PHARMACIE DES BOULEVARDS (SELAS) [Adresse 4] * Représentant(s) : Maître Christophe ROSA

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

même d'office, modérer ou augmenter la pénalité ainsi convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire », et que lorsque l'engagement a été exécuté en partie, « la pénalité convenue peut être di

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04975dcdc6046d479a3715

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Le conducteur de travaux de la Société BERCI a demandé à la Société AVER TP d'effectuer ces travaux d'empierrement après avoir commandé les matériaux chez ROPARS TRANSPORTS.

Source officielle