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28 résultats pour « Adam BORIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

69a3ff1ccdc6046d471f9ff4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69ded9fdcdc6046d474252a0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'article 659 du code de procédure civile, la SCOP Banque Populaire Rives de Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°552 002 313, a assigné Mme [D] [X], née le [Date naissance 1] 1975 à l'Isle-Adam

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a774cdcdc6046d476c421e

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Rôle n° [Immatriculation 1] Procédure ENTRE - [Adresse 1] LAMOTTE-DU-RHONE DEMANDEUR - en personne et représenté par SCP Charles FONTAINE - [T] [S] "AARPI ADAJ Avocats" -3 [Adresse 2] ET - [Adresse 3

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c3db1ecdc6046d47e6a6e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société MARANI FORNI produit des fours à pizza professionnels à bois et s'appuie sur un réseau de distribution, notamment la société GD DISTRIBUTION. Elle ne fait pas de vente directe en France.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1eed4cdc6046d478c4735

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

993,75 € dont le siège social est situé [Adresse 4], et domiciliée pour les besoins des présentes en son Centre d'Affaires [Adresse 5], immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 552 120 222, numéro ADEME

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b2322cdc6046d47154e76

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

* SARL SILVA FORESTIS [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ROLLET Alain -[Adresse 2] * SAS SUVRA [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP Charles FONTAINE - Romain FLOUTIER "AARPI ADAJ

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PARIS 9EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG j2025000039 AFFAIRE 2020043694 ENTRE : SARL CASTING AUTOMOBILES, dont le siège social est 22 avenue Paul Adam

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf1c89cdc6046d47ecfa23

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

W09) ET : SAS DU BAILLY, à associé unique, dont le siège social est c/o SWISS LIFE ASSET MANAGERS FRANCE 153 rue Saint Honoré 75001 Paris – RCS B 422.076.547 Partie défenderesse : comparant par Me Adam

Source officielle

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