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25 résultats pour « Aurélie Muller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69c30020cdc6046d47d18ab3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2], ayant formé opposition en date du 20 décembre 2024 à l'encontre de l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 10 octobre 2024 et signifiée le 4 décembre 2024, comparaissant par Maître Aurélie

Source officielle
TCOM

MARDI

69a91824cdc6046d478eaff0

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU ARMISEN, Olivier GOUTAL, François CHARMET, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Nathalie BOURSEAU, Juge, Assisté d'Aurélie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SCP TERTIAN BAGNOLI Viviane SONIER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Paul BOURNE Juges : Julien BUSSON Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Aurélie

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2db3acdc6046d47ce4a70

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jennifer CARNIEL, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, Assisté d'Aurélie

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire de la société BF COTE D'AZUR Centre Hermès, [Adresse 3] Défaillante Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT, Juges : Mme Aurélie

Source officielle

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