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106 résultats pour « Broom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69c399cecdc6046d47de349a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00011 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI

Source officielle

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TCOM

MARDI

69c399e5cdc6046d47de36bd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00013 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI

Source officielle
TCOM

MARDI

69c399d9cdc6046d47de35a8

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00012 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc08a3cdc6046d47a6160b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Date de l'audience publique des débats (1) : 26 septembre 2025 Formation du délibéré : Mme Claudine BROSSE M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b5fcdc6046d47ac5a07

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

simplifiée limitée au patrimoine professionnel au bénéfice de Monsieur [K] [P], immatriculé au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro 801 282 856, ayant son siège sis Lieu-Dit Les Brosses

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfec78cdc6046d478ae5fb

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME Rôle n • 2026 000404 PROCEDURE : 2026/018 JUGEMENT DU 22/01/2026 OUVRANT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SAS JL BRO

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb58cbcdc6046d475f0ee0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Désigne en qualité de juges commissaires Mme Claudine BROSSE et M. Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb57fccdc6046d475efbd3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Désigne en qualité de juges commissaires Mme Claudine BROSSE et M. Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe7d8cdc6046d47a09ccf

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Monsieur [E] [A] [Adresse 2] non comparant PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE

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TCOM

chambre 1-5

69ce8e0acdc6046d47df4289

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA AVOCATS, agissant par Maître Jessica FARGEON, Avocat (C1917) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société EMPRUNTIS, créée en 2005 et anciennement dénommée BROKER

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TCOM

Référés

69f0c908cdc6046d47d8ba5e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01341 DEMANDEURS SASU EURO LEASE MATERIELS [Adresse 1] comparant par Cabinet CHB AVOCATS - Me Charline BROSSE [Adresse

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TCOM

Procédures Collectives

6a0c4993cdc6046d472e9c31

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux représenté par Madame Gaëlle HOMAND, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté GS ETANCHEITE RATIONNELLE ET MULTISERVICES 2 chemin le Bouleur 77177 Brou-sur-Chantereine

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TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[O] [P] [Adresse 6] Représenté par Me Johanna CHEMLA ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Audrey BOLLONJEON ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Claudine BROSSE, présidente

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Trib. de Commerce

69fdb735cdc6046d47081b37

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

gentleman [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 817779838 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de vente de prêt à porter vente de vêtements de travail accessoires et produits annexes vente de broderie

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TCOM

Rendu de décisions

69cbf53ccdc6046d47a185c8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 2] non comparante PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE Date de l'audience

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TCOM

Rendu de décisions

69cbf559cdc6046d47a1875c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[H] [U] [Adresse 3] non représenté PARTIES EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE Date

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TCOM

Procédure collective (suivi)

6a0bdfb4cdc6046d47254750

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Patrice JAY, président de l'audience, Mme Claudine BROSSE et M. Patrick CHARIGNON, juges, ont statué sur la requête, après en avoir délibéré. La minute a été signée le 7 mai 2026 par M.

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TCOM

Référé

69cc60a3cdc6046d47acaa38

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL CLIMA'THERM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Francois-Xavier CHAPUIS ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Claudine BROSSE

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TCOM

6ème chambre

69e8d9edcdc6046d4723867b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 22 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU Pitchy Bros Prod [Adresse 1] comparant par Maître Cécile-Marie

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TCOM

Procédures collectives

69dd4daccdc6046d472088e2

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Attendu qu'à l'audience de ce jour, a comparu : Me [Y] [C], administrateur judiciaire, Me [A] [G], mandataire judiciaire, Me Charline BROSSE, avocate représentant la SAS 22 EVENT.

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