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69 résultats pour « Duffay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e829d3cdc6046d47151df1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS [N] [G] [Adresse 1] 92150 [Adresse 2] comparant par SCP [Q] et Associés [Adresse 3] et par Me Pierre Randolph DUFAU

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a47423cdc6046d472a7c49

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Marseille, comparant, Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Morad AZZIMANI Madame Yveline DUFAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4746bcdc6046d472a80be

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

comparante en personne, Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Morad AZZIMANI Juges : Madame Yveline DUFAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76eb2cdc6046d479ff2fd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[O] [U] [G] Comparution : en personne Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d770f9cdc6046d47a01f5c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

, en personne, Madame [L] [G], salariée Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d93cdc6046d478ed202

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ELEVATION [Adresse 1] Représentée par l'AARPI ROOM AVOCATS prise en la personne de Me Marc OLIVIER-MARTIN – Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS SKY ACCES [Adresse 3] Représentée par Me Sébastien DUFAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf7f6ccdc6046d4783808c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

répertoire général : 2023F3777 Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [F] [W] Juges : Madame Yveline DUFAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf83fecdc6046d4783cfd9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

répertoire général : 2024F7368 Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [H] [O] Juges : Madame Yveline DUFAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76f26cdc6046d479ffc53

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d7704fcdc6046d47a0126c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Agathe TIRVAUDEY, avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf7e2bcdc6046d478368fb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [Y] [O] Juges : Madame Yveline DUFAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf83f0cdc6046d4783ceee

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [V] [Y] Juges : Madame Yveline DUFAUX

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TCOM

8ème chambre

69f11f3ccdc6046d47e3e8d2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René DUMAY [Adresse 2], Président comparant En présence de : SELAS O3 PARTNERS mission conduite par Me [S] [L] [Adresse 3], administrateur judiciaire de la SAS FITNESS LEVALLOIS SELARL HERBAUT-[Z] mission

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TCOM

Trib. de Commerce

69bf89bdcdc6046d47843433

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [F] [M] Juges : Madame Yveline DUFAUX

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TCOM

Trib. de Commerce

69bf8deccdc6046d47847d6e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [C] [S] Juges : Madame Yveline DUFAUX

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2ecb5cdc6046d476deec1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

d'inscription au répertoire général : 2025R1986 Ordonnance de référé Demandeur (s) : [U] [O] anciennement [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Sébastien DUFAY

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TCOM

Trib. de Commerce

69bf8dddcdc6046d47847c7a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur [L] [C] Madame [I] DUFAUX

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0b34acdc6046d4735962d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Michel NAUD Madame Mireille DUFFAY

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TCOM

Chambre 04

69f45212cdc6046d472faedc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Claude DUFAUR M. Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 04

69f4567ecdc6046d472ffbcc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Claude DUFAUR M. Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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