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1 591 résultats pour « Grand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Livre Comptable, Grand Livre Clients, Grand Livre Fournisseurs, Balance Analytique et Grand Livre Analytique, liasse fiscale annuelle, Comptes Annuels (y compris les Annexes); pour l'année 2012 : balance

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Société civile immobilière de construction-vente ESPACE GRAND LIEU

SIREN 895307643Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/07/2026

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Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANDS BOIS

SIREN 389075797Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLES DU GRAND SUD

SIREN 533910287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

BOUILLON LE GRAND PARIS, GRANDPARIS

SIREN 106191331Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE DIGNE LES BAINS le 09/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00012075 référence 0404P01 2026A01246 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Promenade Aubert Millot 04100 Manosque

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GRANDS MOULINS DE PARIS

SIREN 351466495Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

24/07/2026

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TCOM

2è chambre

69f1fb9fcdc6046d47f62665

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

, gérant, assisté par Maître Barbara PIERALTI, avocate au barreau de PARIS, * Madame [C] [H], représentante des salariés, Monsieur [W] [Z] déclare que la débitrice est une holding qui a perdu une grande

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

expert chargé de présenter un rapport sur les opérations de gestion suivantes : Exercice 2018 * L'opération de paiement d'un montant de 572,40 euros au profit de la société Xerox et identifiée dans le grand

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TCOM

chambre 1-8

69ce6a76cdc6046d47dc120f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[L] [P] [C] et [D] [H] de GRANT THORNTON LIMITED sont désignés Liquidateurs conjoints ; cette décision est confirmée par la Cour d'appel de Guernesey le 21 avril 2021.

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69fdc8eccdc6046d47094430

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

conseil du 29/04/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 16,00 Suivant exploit d'huissier du 24/03/2026, URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur a assigné devant le tribunal LA GRANDE

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a04885ecdc6046d4798f985

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[P] [S] a comparu, lequel expose avoir travaillé pour un grand groupe, duquel il a subi un impayé d'un montant d'environ 200K € rendant la poursuite d'activité impossible.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3b08ecdc6046d47809206

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Attendu qu'à la suite de cette vente, M [X] s'est domicilié dans une grange sise à [Localité 3] reçue par donation de sa grand-mère en indivision avec sa sœur.M [X] a déclaré ce bien comme étant sa résidence

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab847cdc6046d47eb9d73

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

judiciaire de la société PHARMACIE DU GRAND PARILLY, et la SAS [B] [M] [K], ès qualités de mandataire judiciaire du redressement judiciaire de la société PHARMACIE DU GRAND PARILLY, de l'ensemble de leurs

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a677b0cdc6046d475302d9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

OUEST au bénéfice des engagements de caution de Madame [T] * DÉBOUTER la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST de ses demandes À titre subsidiaire, * DIRE que la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST a manqué à son

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TCOM

Référés

69a8ebc3cdc6046d478ba93d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aucun document d'acceptation de ce devis par la société GRAND SUD EVENTS n'est produit à l'audience.

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TCOM

JEUDI

69a9198fcdc6046d478ec621

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Succombant principalement à l'instance, la société GRAND 10 IMMO SARL sera condamnée aux entiers dépens.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3054fcdc6046d470be681

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GRANDS BUFFETS doit assumer seule la prise de risques et les conséquences des désordres survenus, Débouter la société LES GRANDS BUFFETS de toute demande formée sur le fondement des articles 1792 et

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TCOM

3E CHAMBRE

69c47dd7cdc6046d47f86ef0

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

S'entendre condamner la société GRAND FRUIT DISTRIBUTION aux entiers dépens.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

C'est dans ces circonstances que la SAS SUD PREVENTION SECURITE GRAND PUBLIC sollicite le juge des référés.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4059fcdc6046d4787a82e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le tribunal, faisant application des dispositions de l'article 472 du code de procédure civile, a vérifié les demandes de la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbdc3ccdc6046d479fceb0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

CONDAMNER la SA SOGECO LE GRAND-CŒUR & SPA aux dépens de la procédure d'injonction de payer et de la présente instance.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cac58acdc6046d478b29e9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A compter du mois de juin 2023, la société JT RESEAU FIBRE n'a plus réglé les cotisations dans leur intégralité à l'association, [Localité 2] INTEMPERIES BTP – CAISSE DU GRAND EST.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38a02cdc6046d47af6945

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GRAND PRIX DE FRANCE - [Localité 1] [Adresse 1], RCS 130023070 DEMANDEUR - représenté(e) par

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd3a0acdc6046d47bf738b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ses véhicules et condamner la SARL Atelier des grands mères au paiement de la somme de 40.000 euros au titre des frais de remise en état des véhicules, condamner la SARL Atelier des grands mères, au paiement

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d15244cdc6046d4720c9d9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

: la SA PIERRES INVESTISSEMENT, N° Siren 424084036, dont le siège social est au 19, rue Cognacq-Jay 75007 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me ANDREZ Julien Avocat (C2497) ET : la SAS LES GRANDS

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