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30 résultats pour « J-Cl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[V] [P] [Z] Bpifrance [P] garantit le remboursement en capital, intérêts, frais et accessoires du(des) crédit(s) mentionné(s) cl-dessous à hauteur de 70,00 %.

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e562e6cdc6046d47d7842e

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Annonces BODACC971 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

C. & J. Clark France SAS

SIREN 892783507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Radiations

A J CLIM

SIREN 515288694Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

21/07/2026

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Dépôts des comptes

ENER J CLIM

SIREN 502469208Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

02/07/2026

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Dépôts des comptes

J-B-NIEL SERVICES CLINIQUES HOTELS

SIREN 493624225Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Dépôts des comptes

CLUB DES JOAILLIERS CREATEURS - C J C

SIREN 398724583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/06/2026

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Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MYLARO, sur le fondement des Articles 1103 et 2288 du Code Civil et des stipulations contractuelles, à payer à la Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS – C.G.L., au titre du dossier n° CL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d8f321cdc6046d47c3a7d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Paris - RCS Paris B 495133167 Partie défenderesse : assistée de Me Sylvie Neige de la Selarl Laroque Neige, avocate (C1771) et comparant par le cabinet Sevellec Dauchel, avocat (W09) 2) SAS GEODIS CL

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d48bcdc6046d47509e35

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

005993 émise par la société [B] pour les 33 palettes enlevées à [Localité 1] dans les entrepôts de la société STEF pour un envoi sous température dirigée vers le Royaume-Uni, * La lettre de la société CL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f039e8cdc6046d47cbc3f6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un procès-verbal de réception des travaux avec réserves a été signé le 22 décembre 2023 pour le lot Cl comprenant 40 logements collectifs et 8 logements individuels.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le même jour, elle a souscrit auprès de la SAS LEASECOM un contrat de location financière portant sur une solution web CL/QEO , reprenant les mêmes caractéristiques et les mêmes éléments financiers

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cff638cdc6046d47010709

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VERSINI-CAMPINCHI, MERVEILLE & COLIN - Me Alexandre MERVEILLE Avocat (P454) et comparant par la SELARL JACQUES MONTA Avocat (D546) Intervenant volontaire : 5) SL GEROS AZUR, dont le siège social est CL

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

[L] [Y] [X], Responsable en france, [Adresse 11] [Localité 2] AARPI LAWINS AVOCATS agissant par la SELARL U CL AVOCAT - Me LEMOUX CELINE [Adresse 12] * SCI SCI GAN [Adresse 13] Représentant légal :

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0dd02fcdc6046d4751dcf6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

d'indemnité de licenciement 7.687,78 € * Troisième mois de préavis 5.543,10 € et 554,31 € de congés payés * Rappel de salaires au titre des 2 premiers mois de préavis 3.522 € et 352 € de congés payés CL

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf21cdc6046d47c146c6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

], employé à temps partiel de la société NEO FOG, décrit « des symptômes de dégradation de l'épiderme avec des attaques plus ou moins marquées de la chair du tubercule » * Un rapport du laboratoire CL

Source officielle