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29 résultats pour « Naceur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 01

69bf562acdc6046d47808ba8

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Marseille sous le n° 913 079 505 - 2022 B 2467 et exerce une activité de prestations de montage de structures métalliques, ascenseur de chantier, plateformes de travail, monte-charge de chantier, nacelles

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d23c3ccdc6046d473074ae

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Annonces BODACC580 résultats

Journal officiel
Radiations

DEGHMANE, Naceur

SIREN 893646026Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/07/2026

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Radiations

NACEUR, Mohamed, Amine, NACEUR

SIREN 930037692Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

21/07/2026

Voir →

Radiations

NACEUR, Abdellatif

SIREN 479671976Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

19/07/2026

Voir →

Radiations

NACEUR, Jamila

SIREN 911315349Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

16/07/2026

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Modifications diverses

DHIFALLAH, Naceur

SIREN 891016537Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/07/2026

Voir →

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

du prononcé de la décision à intervenir, à la société FRANFINANCE, le matériel suivant : véhicule RENAULT TRAFIC Un immatriculé FD-884-LK (n° de série VF1FL000362508380) Un véhicule RENAULT MESTER NACELLE

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a415cdc6046d47c6c4d4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Exposé du litige Par acte sous seing privé du 16 novembre 2023, la société TLS TELECOM a souscrit un contrat de crédit-bail auprès de la société LIXXBAIL pour un véhicule utilitaire Renault Master Nacelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par mail du 24 juillet 2023, la société ATELIERS BOIS & CIE a informé la société FRANCEMETAL que ce retard l'obligerait à mobiliser une nouvelle équipe et à louer une grue et des nacelles, provoquant des

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

ROCHE et AB SERVICES ETANCHEITE s'étaient engagées à effectuer à l'aide d'une nacelle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

surcoût de 7.971 euros H.T. résultant d'un prétendu retard sur la transmission de la "Packing List" définitive, d) Le surcoût de 1.463 euros résultant de la prétendue mise à disposition tardive des nacelles

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

définie comme étant « réglementaire », sans démontage, et en utilisant les accès permanents ou spécialement aménagés, appropriés et conformes à la réglementation ; elle n'était pas tenue d'utiliser une nacelle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société AMLIFT a comme activité la fabrication, l'étude, la commercialisation, l'achat et la vente de chariots élévateurs et nacelles.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a65e4dcdc6046d47512f5d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sur le poste « Plate-forme Ascenseur + Nacelle suspendue – Location » La société ETABLISSEMENTS [B] prétend que la société ARC [C] aurait facturé des prestations non réalisées, or il n'en est rien.

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