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28 résultats pour « Pascal BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af57b9cdc6046d47167d98

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX [Adresse 1] Numéro de Rôle : 2024 004593 4155999 Numéro de Minute : / 411/3/2025 NAC : lise/blan1 JUGEMENT RENDU A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU MERCREDI 16/07/2025 (Affaire mise

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

69a20199cdc6046d47f79395

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, M. Marcel VIDAL, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a0de667cdc6046d47542d43

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

le siège social est [Adresse 2] - RCS de [Localité 1] B 402744833 Partie défenderesse : assistée de la SELARL STEPHANIE MACE - Me Stéphanie MACE, Avocat au barreau de Toulouse, et comparant par Me Pascal

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce5084cdc6046d47d9cc13

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-12 JUGEMENT PRONONCE LE 07/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2021052469 ENTRE : 1) SELARL AJRS prise en la personne de Maître [M] [P], 8, rue Blanche

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 1] SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [U] [H] [Adresse 2] Défendeur (s) : CABASSE (SA) [Adresse 3] Représentant(s)

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e55dddcdc6046d47d72bdb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Société à responsabilité limitée au capital de 1.500,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro B 808 428 452, dont le siège social est situé [Adresse 2] à LE BLANC-MESNIL

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22bfccdc6046d47fad09d

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

- [T] Pièce n°4.1 Cession de créances régularisée signée via la solution YouSign entre le Passager - [T], rapport de vérification de signature et carte d'identité du Passager Pièce n°5 Cession de créances

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69ac3cdc6046d47f246e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

numéro 760 500 322, dont le siège est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, Demanderesse représentée à l'audience par Maître Aude PEREZ BLANCHER

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PASCAL BLANC CONSEIL

SIREN 841031636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

21/04/2026

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02/06/2025

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29/05/2024

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27/08/2023

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16/09/2022

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