CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Rivalan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebffcdc6046d47aa0c4a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

2026 000746 ENTRE La société SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, société anonyme, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 552 120 222, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Amaury PAT, de la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN

SIREN 309856938Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/06/2026

Voir →

Radiations

SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN

SIREN 309856938Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

14/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

AGESS NEON, POULNAIS, Anne, RIVALAN

SIREN 530855659Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 13/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue Pierre-Brossolette 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue des Anciens Combattants 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABORATOIRE RIVALAN

SIREN 387472830Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

24/03/2026

Voir →

Créations

SAIDI, Naoual, RIVALAN

SIREN 994440113Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

02/12/2025

Voir →

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

fragments de joint orange, * un débit mètre d'air maculé de fragments de papier, * une durite d'admission cassée, * une commande de levier de vitesses sur boite de vitesses bricolée avec un collier Rislan

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaf01cdc6046d47460e41

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS [F] SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SA La Banque Postale Leasing & Factoring [Adresse 1] comparant par Me Bérangère RIVALS

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaf2fcdc6046d47461124

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS [H] SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SA La Banque Postale Leasing & Factoring [Adresse 1] comparant par Me Bérangère RIVALS

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

FRANCE [Adresse 1] comparant parPhilippe JEAN-PIMOR[Adresse 2]et parCéline BONNEAU[Adresse 3] DEFENDEUR SAS LEASEPLAN FRANCE [Adresse 4] comparant par Me Guillaume ANCELET [Adresse 5] et par SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ceacadcdc6046d47e50e4a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

bipolaire et le retour à un état de stricte euthymie (humeur normale) (…) mettant en particulier des fonctions attentionnelles bonnes et le bilan ne retient pas l'indication à une réintroduction de la Ritaline

Source officielle
TCOM

.

6a0bb722cdc6046d4722fd42

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Société de droit allemand immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 412 653 180 Dont le siège de la succursale est situé [Adresse 1], Ayant pour avocat Maître Amaury PAT, membre de la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Demanderesse, Représentée par Maître Gwendal RIVALAN, Avocat au barreau de Nantes (Case Palais 52), ET : 1.

Source officielle