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57 résultats pour « ecrivain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

On a travaillé sur un devis complet déjà, mais j'aimerais m'assurer qu'on est en phase vis-à-vis des objectifs du site. » Le 20 décembre 2022, par courriel, la société WEB-ID écrivait à la société, [A

Source officielle

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Annonces BODACC305 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AURELIE VALOGNES ECRIVAINE

SIREN 935085613Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

L ECRIVAIN PUBLIC

SIREN 347855868Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/06/2026

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Modifications diverses

REGIE DES ECRIVAINS

SIREN 388276180Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

23/06/2026

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Dépôts des comptes

L ECRIVAIN PUBLIC

SIREN 347855868Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

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Radiations

SCI LES ECRIVAINS

SIREN 441687035Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/04/2026

Voir →

TCOM

POUR PLAIDER

69d780e1cdc6046d47a1b26b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

et solidaire de la société LITRINORD 2, de régler la somme globale de 32.310,00 euros, correspondant aux deux prêts déléguées BPI FRANCE. 2026 B Le 28 avril 2023, le Conseil de Monsieur [N] [F] écrivait

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b32cdc6046d47c0892b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

L'adresse électronique de la société [B], à laquelle la société TMFOP écrivait, était toujours au nom de [S], la société [B] ayant manifestement négligé de mettre à jour les entêtes des lettres de voiture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bba81fcdc6046d472df59a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2023, l'EURL, [Z] a été défaillante dans le règlement des échéances locatives, ce qui a contraint la société CRETOT LOCATION à devoir engager de nombreuses démarches de relance, Le 12/02/2024,, [Z] écrivait

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca08ecdc6046d47b14a12

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Enfin le 28 novembre 2023, [J] écrivait à GDC qu'elle ne serait pas en mesure de lui apporter le service attendu par GDC, tant sur la méthode de fabrication que les quantités et l'invitait à se rapprocher

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e659c5cdc6046d47ea7e04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Après nouvelle relance, la société LOLA LEE LOCATIONS adressait un premier acompte de 450 euros à la SARL MP2B, et écrivait le 02 janvier 2025 à la SARL MP2B pour indiquer avoir fait une nouvelle demande

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4909cdc6046d47b4717d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle verse, au soutien de ce chef de demande, des courriels de rappels comptables émis par les sociétés GIERRE GROUP et [D] [A], lesquelles écrivaient notamment comme suit : « Bonjour, Ceci est un rappel

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CONTENTIEUX

69b186e1cdc6046d474b44a1

Commerce

28 avril 2025

28 avril 2025

Les sociétés COCERTO DEVELOPPEMENT et COCERTO 2.20 y ont répondu par un courrier du 29 septembre 2022 en écrivant : « nous contestons cette valorisation, qui représente presque le double de la valorisation

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d0509dcdc6046d470a86c9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 3 février 2022, AGP écrivait à SOGEDEV qu'elle avait reçu une demande d'information de l'administration fiscale concernant les CIR 2018 et 2019, ce à quoi SOGEDEV lui demandait le lendemain de lui fournir

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bc29cdc6046d47af68e2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

* Sur le paiement de la cession des parts sociales Par courrier en date du 6 juillet 2018 [J] [T] écrivait : « Je soussigné [J] [T] gérant de la SPRL [J] [T] Immobilier, certifie que ladite SPRL doit

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6e875cdc6046d47376e79

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

* Par courrier du 24 janvier 2025 adressé au greffe du Tribunal de commerce de Nantes, le conseil de la SAS ORYGIN DO écrivait : "Je vous saurais gré de bien vouloir noter que cette affaire n'est pas

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TCOM

chambre 1-8

69ce75c3cdc6046d47dd1126

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

proposés le 22/11 OU Engagement à 80% sur 20 chambres par semaine du 22/07/2019 au 26/08/2019 aux tarifs proposés le 22/02 » ; * Par courriel du 22 mars 2019, KARAVEL accepte l'offre de TRAVEL EUROPE en écrivant

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15aecdc6046d47c80af3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Et qu'en écrivant cela, elle reconnait devoir la somme de 39.397,46 € à corriger de l'avoir demandé, * Que l'avoir demandé par la société JS BARNUM a été émis par la société BRETAGNE STRUCTURES le 2 janvier

Source officielle
TCOM

.

69df66fecdc6046d474f9458

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La date de début de cette période n'est qu'indicative à compter d'une date dite de « cadrage du projet » Le 11 octobre 2023, la société GABOWEB par la personne de Monsieur [O] [H], écrivait au conseil

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd640cdc6046d479f583f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le tribunal constate que le SAS NOIISE écrivait par courriel à la SARL MA BONNE IMPRESSION en décembre 2022, en janvier 2023 et en avril 2023 pour lui communiquer des informations relatives à sa prestation

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Y] » pour justifier l'annulation du recrutement, ce qui diffère quelque peu de ce qu'écrivait M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acedc8cdc6046d47e6a871

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi, après plusieurs relances, la société ROC BATIMENT 35 écrivait le 12 mai 2023 : « Nous vous proposons un rendez-vous le 26 mai 2023 à 9h00 pour validation et livraison du site internet », auquel

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

novembre, à la suite d'une absence de LPM à une réunion de chantier, Le logis familial rappelait que LPM restait responsable en dépit de sa sous-traitance, * le 8 novembre 2019, le logis familial écrivait

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a0b6762cdc6046d471d912c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

En revanche, * en cessant de régler les factures de la société ARMOR NETTOYAGE à compter de février 2022, donc en ne respectant pas volontairement ses engagements contractuels, * puis en écrivant le

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TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

était le site e-commerce sur lequel il était en train de travailler et dont la nouvelle charte graphique devait être parfaitement alignée avec la présentation des magasins ; il terminait son email en écrivant

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