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634 résultats pour « telephone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2è chambre

6a0f8af1cdc6046d47803ea5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

travaux d'électricité générale, de dépannage, de domotique, d'installation et d'entretien de chauffage électrique, tous travaux d'installation et d'entretien en courant fort et en courant faible (Tv, Téléphonie

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f5a491cdc6046d474d3f02

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur la téléphonie et la non-dénonciation du contrat LOCAM de fourniture de matériel de téléphonie.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26f9fcdc6046d47629713

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la téléphonie IP exploitait cet accès Internet.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SAS SUD PREVENTION SECURITE GRAND PUBLIC a fait appel à la SAS 5IS afin de lui confier la gestion et la fourniture de la téléphonie de l'ensemble des sites qu'elle exploite.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04360cdc6046d472b642d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

fixe, mobile, Internet et des installations téléphoniques à une clientèle constituée exclusivement de professionnels et de commerçants.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d534cdc6046d470aa5b7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 8 janvier 2016, elle a signé des contrats avec la SARL [D] Récupération et Recyclage (RCS [Localité 3] 450 422 068) pour la fourniture de services de téléphonie fixe, accès web et téléphonie mobile

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

, qui propose des services de téléphonie fixe et internet ainsi que de téléphonie mobile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3317cdc6046d47dee631

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société CNDT a contacté la société GUILLEMETTE & CIE en 2021 afin de lui proposer de migrer son standard téléphonique vers la technologie IP afin d'anticiper la fermeture du Réseau Téléphonique Commuté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c128bdcdc6046d47a45b72

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SERVICE-EURE ELECTRO TELEPHONIE SERVICE. La SAS E.E.T.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc7415cdc6046d47e9e996

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Négoce de matériel et de service de téléphonique, informatique, internet et( produits électroniques, réparation, entretien, sur internet et en ligne.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb31c2cdc6046d475bc91e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

À la suite de ce courrier, lors d'un appel téléphonique du 03 octobre 2025, la SAS [Localité 3] avait fait part d'une possibilité de règlement dans un bref délai qui n'a pas abouti, malgré les rappels

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cec2fccdc6046d47e6ae7f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CSR en a avisé VOXTEL par e-mail en date du 14 octobre 2021, se référant à une conversation téléphonique précédente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c67934cdc6046d472a119c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le même jour, elle a souscrit auprès de la société LOCAM un contrat de location financière n° 1748400 portant sur le seul matériel téléphonique, moyennant le paiement de 21 loyers trimestriels de 1 267

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

LES FAITS : Monsieur [D] a été salarié de la société Entreprise Téléphonique de Tarentaise (ETT) du 11/10/2021 au 16/02/2023.

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49b93cdc6046d47c63466

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000176 Débiteur(s): NOUVELLE COMMUNICATION TELEPHONIQUE

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4ec72cdc6046d47cba718

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 05/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010963 Débiteur(s): NOUVELLE COMMUNICATION TELEPHONIQUE

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e476cdc6046d47cf3d72

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle a changé d'opérateur de téléphonie en 2020, sans résilier le contrat conclu avec la société R2S SAS, et la facturation des sommes prévues audit contrat s'est poursuivie.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41dcacdc6046d472a2812

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de poteaux, pose et dépose de câbles téléphoniques, travaux d'installation et d'entretien de réseaux de télécommunication filaires..

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69419cdc6046d47556130

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SERVICE-EURE ELECTRO TELEPHONIE SERVICE, [Adresse 1] Le Vieil-Évreux, inscrite au R.C.S. sous le numéro 397 756 438, pour laquelle interviennent M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27eb4cdc6046d47044771

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de 9401 sous le numéro 890212350 (N° de Gestion : 2024 B 4635) a pour activité : Raccordement de lignes téléphonique, tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux

Source officielle