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477 résultats pour « Bergue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a9dd01cdc6046d47a4d45e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 31 octobre 2025 par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle

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Annonces BODACC654 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BERGUE PARTNERS

SIREN 853875896Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

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Modifications diverses

EARL DU BERGUET

SIREN 353961725Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/07/2026

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Créations

BERGUES, Patricia, Mireille

SIREN 107095697Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

07/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

BERGUES, Nadège, BERGUES-DOUILLARD, SNC L HEMINGWAY

SIREN 908151442Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

Cession sous acte authentique, Adresse du nouveau propriétaire: 155 Chemin de Martel Hauteserre 46230 Cieurac

23/06/2026

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Créations

BERGUES, Christine, Sandra

SIREN 803486364Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

23/06/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69cd45f3cdc6046d47c06cb8

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE - SANCTIONS

69b8a181cdc6046d47e9fb5a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 IDG : Monsieur [L] [F], ex-gérant de la SARL SRP 63000 RG 2025 005585 PC 41224258 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE - SANCTIONS

69b8a1d3cdc6046d47ea005e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Monsieur [Y] [I], ex-Président de la SAS A C M - Assistance Chaudronnerie Maintenance RG 2025 005589 PC 41224256 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE - SANCTIONS

69b8a647cdc6046d47ea4a4c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 IDG : Monsieur [Q] [S] ex-Président de la SAS MY KEBAB RG 2025 006206 PC 41224220 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 31 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d90acdc6046d47ce03ed

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Juliane CAPS-PUPIN, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Juges Et prononcé

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2dbe5cdc6046d47ce55a6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Avocat à la Cour, associé de la SELARL, [A], société d'Avocats, L'affaire a été entendue en audience publique le 24 juin 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2e12bcdc6046d47cee85b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 13 décembre 2024 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Juliane CAPS-PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2e171cdc6046d47ceecdb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 13 Décembre 2024 par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Juliane CAPS-PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2e6cdcdc6046d47cf6fed

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

21 novembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

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TCOM

CHAMBRE 03

69deafd4cdc6046d473f38a1

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDEUR SAS MARIE 77 Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Comparante DÉFENDEUR SAS EJTP Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par la SCP BERGER-BOSQUET-SAVIGNAT

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TCOM

MARDI

6a0b28eecdc6046d4715c4a2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 septembre 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, David BEGU

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TCOM

VENDREDI

69a96331cdc6046d479621e6

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 décembre 2024 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9673fcdc6046d47967b9d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 10 janvier 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a98c1bcdc6046d479ab265

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 18 mars 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * David BEGU

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TCOM

MARDI

69a99828cdc6046d479c6980

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 27 mai 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

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TCOM

MARDI

69a9a3f7cdc6046d479dded7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 18 mars 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9a8a9cdc6046d479e9fff

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDERESSE * société L'ARGANIER SARLU, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 mai 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9ac5bcdc6046d479f2bb1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9add1cdc6046d479f6775

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, DEFENDERESSE société CHEZ NOAM SARL, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 15 avril 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * David BEGU

Source officielle