CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 269 résultats pour « Jacques FAURE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f22971cdc6046d47fa9679

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21d27cdc6046d47f985e5

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2cfeccdc6046d4709ddc6

Commerce

6 juin 2025

6 juin 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [S] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d6e0cdc6046d4718d49b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. [M] [Q] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d60acdc6046d4718c589

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [K] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d616cdc6046d4718c653

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [A] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d6d6cdc6046d4718d3f4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. [L] [R] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b072becdc6046d4730c952

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 02/04/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5daeacdc6046d4751195e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Jacques ACCHIARDI, lors de l'audience collégiale du 8 juillet 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6839ecdc6046d47542ab3

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Jacques GODICHAUD Président d'audience, M. Eric LEMONNIER et M. Jean-Baptiste GUERIN, et Me sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e986cdcdc6046d47347e42

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Il y a donc lieu, en application des dispositions de l'article L. 644-6 du code de commerce, de ne plus faire application de la liquidation judiciaire simplifiée en statuant dans les termes ciaprès :

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eae9e5cdc6046d4754bf3b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

statuant dans les termes ciaprès : PAR CES MOTIFS Le tribunal statuant publiquement en dernier ressort, Décide, conformément aux dispositions de l'article L. 644-6 du code de commerce, de ne plus faire

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb109ecdc6046d4758eb09

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

statuant dans les termes ciaprès : PAR CES MOTIFS Le tribunal statuant publiquement en dernier ressort, Décide, conformément aux dispositions de l'article L. 644-6 du code de commerce, de ne plus faire

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1be5cdc6046d4759e009

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

statuant dans les termes ciaprès : PAR CES MOTIFS Le tribunal statuant publiquement en dernier ressort, Décide, conformément aux dispositions de l'article L. 644-6 du code de commerce, de ne plus faire

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11620cdc6046d47e32a05

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

statuant dans les termes ciaprès : PAR CES MOTIFS Le tribunal statuant publiquement en dernier ressort, Décide, conformément aux dispositions de l'article L. 644-6 du code de commerce, de ne plus faire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba44d9cdc6046d470e2dc1

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Rôle n° ENTRE - La Société AS FROID ET CLIMATISATION, - SAS [Immatriculation 1] [Adresse 1] DEMANDERESSE À L'INJONCTION DE PAYER – représentée par Maître Jacques MEGAM, Avocat, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd93cdc6046d4708851e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 3], DÉFENDEUR – non comparant – assigné par exploit du 11/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrice BATUTJuges : Monsieur Patrick LE CERF et Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22a54cdc6046d47faab8f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2f7bacdc6046d470e1284

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f30069cdc6046d470eb91f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle

Page 20 sur 64

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Créations

FAURE, Jacques, René

SIREN 439303678Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

Créations

Faure, Jacques Hubert

SIREN 939742698Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/05/2026

Voir →

Radiations

FAURE, Jean-Jacques Jean-Félix Henri

SIREN 798831111Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

15/04/2026

Voir →

Radiations

Faure, Jacques Hubert

SIREN 939742698Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/03/2026

Voir →

Modifications diverses

Faure, Tristan, Jacques

SIREN 930773239Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/01/2026

Voir →