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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
69e806a2cdc6046d4712fde6
8 avril 2025
8 avril 2025
Cela signifie que le système de refroidissement monté au plafond du conteneur était trop lourd pour être supporté par le revêtement du plastique du conteneur.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7498acdc6046d4771847d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
juge-commissaire, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de la société SYNERGIE CARAIBES VD SAS : [Adresse 1] - activité Travaux publics génie civil vrd aménagements sportifs aménagements de plantes
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4be8cdc6046d475de30a
20 avril 2026
20 avril 2026
numéro 932 420 664 RCS [Localité 1] Activité : Activité d'exploitation forestière, travaux forestiers, achat et vente de bois et dérivés, le négoce de bois, entretien des espaces verts, reboisement et plantation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef3fc4cdc6046d47b38f8a
23 avril 2026
23 avril 2026
ci-dessous a déposé le 15 avril 2026, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : […] SAS ATLAS INDUSTRY [Adresse 1] Achat, vente et négoce de produits de bien-être à base de plantes
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a556cdc6046d4719496e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
matériaux, matériel de construction, outillage, droguerie, jardinerie, articles de jardinage, électroménager, luminaires, le commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres, le commerce de fleurs, plantes
Source officielleTrib. de Commerce
69da62abcdc6046d47e24344
11 avril 2025
11 avril 2025
créanciers le 29/04/2022, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de Madame [C] [R] [U] [I], adresse : [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], activité : Fleuriste, vente de plants
Source officielleTrib. de Commerce
69caa156cdc6046d4785be23
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire simplifiée sur le seul patrimoine professionnel en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce de : Mademoiselle, [S], [X], exerçant une activité de vente au détail de fleurs plantes
Source officielle3E CHAMBRE
69ac7899cdc6046d47df0bed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la requise, exerçant le commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments IHOR, organisation
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0a549cdc6046d479a0a3a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En Faits La société exerce une activité de vente au détail de fleurs et de plantes en pot.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c11118cdc6046d47a26079
9 janvier 2025
9 janvier 2025
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL SANDFRUITS [Adresse 1] Le négoce à titre ambulant ou sédentaire de fruits et légumes, et plus généralement de tous produits alimentaires, fleurs et plantes
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cb5dcdc6046d47e562ea
2 avril 2025
2 avril 2025
le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000064 DEFENDEUR : LES GLORIOSAS (SARL), [Adresse 1] N° RCS 913 176 566 2022 B 784 FLEURISTE, VENTE DE COMPOSITION FLORALES, BOUQUETS, FLEURS COUPES, PLANTES
Source officielleTrib. de Commerce
69e11f31cdc6046d477bdcd5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de la : SAS LE B FOOD L'exploitation d'une activité de restauration rapide, snack, traiteur, réception, événementiel, salon de thé, salle de jeux, vente de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69f79f5bcdc6046d477b81c2
9 avril 2026
9 avril 2026
Commerce, En conséquence, décide de convertir la procédure de liquidation simplifiée de la société LE BON GOUT SARL Adresse : [Adresse 2], Activité : La préparation, la vente sur place et à emporter de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fb22f9cdc6046d47c924b0
27 avril 2026
27 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL BELLE A CROOUER Restauration rapide, vente à emporter, fabrication de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69fc5041cdc6046d47e6c710
6 mai 2026
6 mai 2026
Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL GOUT ET SAVEURS, exerçant une activité de boucherie, épicerie, rotisserie, plats
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c484cdc6046d47f14c33
21 avril 2026
21 avril 2026
] [K] [D] (EI) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 913 122 305 RCS [Localité 1] Activité : [Localité 2], restaurant de type traditionnel, brasserie, snack, pizzeria, traiteur et préparation de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a75b56cdc6046d476a405d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : LA MAIN AU POTAGER (SARL) [Adresse 1] Activité : Primeur et épicerie [Localité 1] en magasin et sur marchés ; traiteur, plats
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f2c7cdc6046d47dac59d
4 avril 2025
4 avril 2025
La société MAISON [L] (SARL) exerce une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, crémerie, épicerie, vente de vins, vente de plats cuisinés depuis le 01/09/2024. Elle emploie deux salariés.
Source officielleTrib. de Commerce
69daabf9cdc6046d47eab98e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de Madame [J] [M] [T] [Z] (patrimoine unique Livre VI du Code de commerce) , adresse : [Adresse 1], activité : Fabrications artisanales associées à la vente de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69aead31cdc6046d470788d0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS [Adresse 4] Société par actions simplifiée La restauration rapide, la vente de plats
Source officiellePage 20 sur 33