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448 résultats pour « Chapult-Auffret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69aca73bcdc6046d47e223ca

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Achille AMET Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca8b9cdc6046d4745a9dd

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU CMSA CONSEIL [Adresse 1] comparant par Me [W] [P] [C] [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SARLU URBAN NEST [Adresse 3] comparant par Me Audrey

Source officielle
TCOM

CCC

69c3ed0fcdc6046d47e891c9

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc AUFORT JUGES M. Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3ef7ecdc6046d47e8cbf1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc AUFORT JUGES M. Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cfe708cdc6046d47fe73ff

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ET : SAS SERGIC RÉSIDENCES SERVICES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Lille n° B 410 634 620 Partie défenderesse : assistée de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART-VUILLEROT, Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb47b2cdc6046d475d91c1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Déboute les parties du surplus de leurs demandes COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Marlène GIROUD, Madame Audrey MORONI, Assistés

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TCOM

Délibérés référés

69a4b65bcdc6046d472fcc42

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. - [Adresse 3], DEFENDERESSE représentée par Maître Valérie CHAUVE, Avocate inscrite plaidante au Barreau de Bordeaux et Maître Audrey BERNERON, Avocate postulante inscrite au Barreau de la Charente,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12c6fcdc6046d47e1966f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

que les dépens seront à la charge du demandeur ; LIQUIDE les frais les frais de greffe à la somme de 60,22 euros TTC, dont TVA 10,04 euros ; AINSI JUGE ET PRONONCE A ANTIBES PAR MISE A DISPOSITION AUGREFFE

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46061cdc6046d47c23746

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

L'ordonnance litigieuse du 6 novembre 2023, signifiée le 12 janvier 2024, a fait l'objet d'une opposition formée par la société MILLE, par courrier adressé augreffe en recommandé avec demande d'avis de

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e8cccdc6046d47e8290b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Marc AUFORT JUGES M. Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e8f3cdc6046d47e82caf

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Marc AUFORT JUGES M. Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

Chambre 06

69bf0009cdc6046d477a4f3a

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f767dfcdc6046d47740f37

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : BRED COFILEASE (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Audrey

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TCOM

Chambre 06

69a3df31cdc6046d471d55e5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient M. CASELLA, Président, M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab5dd5cdc6046d47c6e23f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Marc AUFORT JUGES M. Aurélien LETOURNEUR M. Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

Chambre 06

69bf0487cdc6046d477a999a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. CASELLA, Président, M.

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TCOM

CHAMBRE Jérôme L'HURRIEC

69b125fccdc6046d473f7655

Commerce

10 mars 2025

10 mars 2025

ET : La SAS OLEA SERVICES, dont le siège social est situé [Adresse 4], Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Représenté par Maître Joachim d'AUDIFFRET, Avocat au barreau de

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TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La période d'observation a été chahutée à cause des problèmes de qualité. Le soutien de la fondation Renault aujourd'hui, et un nécessaire adossement demain, apportent du crédit au projet de plan.

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TCOM

Première chambre

69c493f6cdc6046d47f9f6f7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TROUILLARD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, greffière d'audience, 2024F00342 J 25 3/1144A/NM 16/12/2025 BNP PARIBAS [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Joachim D'AUDIFFRET

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75cd6cdc6046d47732367

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

représentant légal en exercice Non comparante GROUPE PIERRE [Localité 4]-JOSEPH (SAS) [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 5], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Audrey

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