CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
69c7bb20cdc6046d47481ba6
27 mars 2026
composants, peu importe qu'il existe ou non un lien contractuel entre [B] [Y] et ICS * il n'est nullement contesté que le matériel mis en œuvre par INSTALLATIONS PERREAULT pour la conception de la machine
Trib. de Commerce
6a0b894acdc6046d47200168
15 mai 2026
assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Philippe MACHON
chambre 1-10
6a1aa9a2cdc6046d47787a88
29 mai 2026
[R], demeurant [Adresse 4] Partie défenderesse : comparant par Me Martine GHIO Avocat (C1664) APRES EN AVOIR DELIBERE FAITS La SARL LOUFIX (ci-après « LOUFIX ») a pour activité la Location de machines
AFFAIRES COURANTES
69c9743ccdc6046d476e9dda
15 janvier 2026
Réinstallation de l'intégralité des serveurs RDS et nouvelle répartition sur les deux machines physiques 4. Réinstallation de la machine virtuelle Broker (répartition de charges) 5.
LUNDI
69a99e6ecdc6046d479d645d
19 janvier 2026
Cette dernière n'a jamais été en mesure d'apporter des propositions et des interventions concrètes pour régler les dysfonctionnements techniques rencontrés sur la machine.
5ème chambre
69e86390cdc6046d4719c100
8 juillet 2025
précitées ; * De même la durée de ce contrat, calée sur la durée de la location du photocopieur trouve sa logique dès lors que le bailleur est en droit de s'attendre au terme de la location à récupérer la machine
AUDIENCE DE DELIBERE
69c11384cdc6046d47a29205
23 octobre 2025
LES FAITS La société [H] propose l'ingénierie et la vente, de machines et d'équipements de lignes de procédés, notamment pour l'industrie agroalimentaire.
Chambre 02 (chargement)
69c35089cdc6046d47d7768f
14 octobre 2025
2025 HISTORIQUE La société AIRUDIT SAS, a été créée le 15 mars 2013 et immatriculée le 1er octobre 2015, elle développe des technologies propriétaires permettant le dialogue entre l'humain et les machines
69c82fe1cdc6046d4753e00a
6 janvier 2025
La société TECHNIWEST est quant à elle spécialisée dans la réparation de machines et équipements mécaniques.
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bca13cdc6046d47240f5f
7 mai 2026
identifiant 2]-3 * ACCESS GERBEUR HANGCHA CDD 12-AEC2 * LOC KOESIO TRACEUR IPF TM-300 contrat n°305737-17128 * CB AUTOCOMMUTATEUR contrat n°A1J17501 * CB CHARIOT APROLIS Contrat n°V0184000 * CB MACHINE
6ème chambre
69e7fb96cdc6046d47123640
2 avril 2025
l'encontre de Fuchs, et ce aux frais exclusifs de la demanderesse, * Débouter Stocko Contact des réclamations formulées au titre des frais de main d'œuvre interne, du coût lié au fonctionnement des machines
6a0b0d2dcdc6046d47133ba8
13 mai 2026
répertorie l'ensemble des spécificités de la mission, notamment : * le DMX (le DMX (acronyme de Digital Multiplex) est un protocole utilisé pour contrôler des appareils tels que les jeux de lumière ou les machines
69da4e11cdc6046d47e0bfdb
4 juillet 2025
LES FAITS La société FAMETO INDUSTRIE (ci-après, « la société FAMETO ») est spécialisée dans la fabrication et la pose de structures métalliques telles que des charpentes, de la tuyauterie ou des machines
Rendu de décisions
69cbce1fcdc6046d479ea903
8 janvier 2025
Avoir reçu une copie de la notice d'information du contrat d'assurance garantie multirisque informatique et bris de machines. Les accepter dans leur intégralité.
69b399bdcdc6046d477e2ecd
18 juillet 2025
reprise, en ce inclus, mais sans que cette liste ne soit limitative : * Les installations techniques ; * Les agencements, matériels et outillages ; * Tout véhicule terrestre à moteur, matériels et machines
Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)
69e76f76cdc6046d470302c3
5 janvier 2026
L] [H] afin de déclarer au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exercant l'activité "d'affûtage, conception, fabrication et commercialisation d'outils coupants, machines-outils
chambre 1-6
69cfe8cacdc6046d47fe908e
30 mai 2025
La société Moba France, est une filiale du groupe allemand Moba Mobile Automation Aktiengesellschaft, fabricant d'appareils permettant de contrôler les machines de chantiers, en particulier concernant
AFFAIRE COURANTE
69f46f67cdc6046d4731a752
30 avril 2026
La société AMP-ECTM est une société de réparation de machinerie et d'équipements mécanique.
CONTENTIEUX GENERAL
69eb49b3cdc6046d475db815
22 avril 2026
Madame [K] est aujourd'hui le représentant légal de la société demanderesse, n'ont pas procédé à un quelconque audit d'acquisition de DM [W], notamment un audit comptable, ni un audit des équipements (machines
chambre 03
69f06db2cdc6046d47d02111
27 avril 2026
FAITS : La société AC FROIDCLIM SARL, créée le 01/10/2018, sise à [Localité 1] (13), a pour activité l'installation de machines et équipements mécaniques, notamment ceux concernant les produits de froid
Page 21 sur 23
MACHRYS
03/03/2016
Voir →
16/10/2015