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424 résultats pour « Marcand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SAS formant l'ensemble RESIDENTIAL GROUP exercent l'activité de marchands de biens et interviennent dans la présente affaire en qualité de maitre d'ouvrage pour des chantiers distincts.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8ea9cdc6046d47df4d27

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

VIVRE EN PROVENCE, anciennement [W] IMMOBILIER, basée à [Localité 2] dans le Vaucluse, a pour objet la détention de portefeuille de valeurs mobilières et exerce une activité de marchand de biens et de

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e874a1cdc6046d471afbaa

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'exécution provisoire de droit ; Par courrier en date du 27 mars 2024, SOKA indique n'avoir jamais reçu livraison des marchandises transportées qui sont aujourd'hui périmées et donc sans valeur marchande

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5c890cdc6046d47b048af

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Son activité déclarée est « activité mobilière ; transaction, recherche, commercialisation d'immeubles de toute nature, y compris en urbanisme commercial, activité de marchand de biens ».

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

pour : * trouver un nouveau partenaire pour l'approvisionnement en canapés convertibles, * prendre de nouvelles commandes alors que la marque serait déjà déréférencée, * créer un site Internet marchand

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfac7cdc6046d472dedbe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

l'activité de manutention portuaire ; qu'elle constitue l'une des 18 agences françaises du groupe MARITIME KUHN et, à ce titre, elle est chargée des opérations de chargement et de déchargement des navires marchands

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69eb3bc0cdc6046d475c9715

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Les vins sont vendus par divers canaux de distribution : ventes directes à des clients professionnels réguliers, mailings, prescripteurs et via le site marchand de la société.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e24dcdc6046d471d8ecd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Dans le cadre du financement du projet immobilier «, [Adresse 4] » porté par la société PROTIS, marchand de biens, cette dernière émet un emprunt obligataire d'un montant de 500 000 euros représentant

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe2e5cdc6046d47a041e6

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l'administration et la gérance de biens, l'activité d'agent immobilier, de syndic de copropriété, ainsi que toutes transactions immobilières à l'exclusion des opérations de promotion, construction et marchand

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad105acdc6046d47e94399

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'évidence, cette activité relève d'une activité d'artisan pour lequel l'utilisation d'un site internet est accessoire et ne saurait aucunement lui être indispensable comme ce serait le cas pour un cyber marchand

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab816cdc6046d47797677

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU CHAMP D'ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par Me Xavier MARCHAND

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b00587cdc6046d4725003e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

* Le 9 février 2022, TB2S a établi une facture n°2202-27, d'un montant de 12.300 € TTC, portant en observation « VEHICULE VENDU DANS L'ETAT SANS GARANTIE VEHICULE VENDU AUX CONDITIONS MARCHAND PROFESSIONNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35c5ecdc6046d47ac69cc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La société ARTEMIS RESIDENCE, ci-après désignée ARTEMIS, avait pour activités principales les opérations de marchands de biens, toutes opérations de lotissement, la vente de biens immobiliers et la construction

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5d6bccdc6046d47b1505c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

gérante de la SARL FBM, société commerciale exploitant un fonds de commerce de restauration à [Localité 1], démontrant une expérience concrète du commerce et une implication dans l'univers économique marchand

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Mais cet accord n'existe pas, et le texte tant du compromis que de l'acte définitif montre qu'il n'a jamais été envisagé ; Ces éléments se trouvant dénués de valeur marchande à la date de cession du fonds

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca636cdc6046d474581ac

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me [G] [Y] [Adresse 5] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Les sociétés PRESTIGE & CLASSIC DESIGN et BLUE BUILDING COMPANY exercent une activité de marchand

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fc6a6fcdc6046d47e91217

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

limitée est instituée par une ou plusieurs personnes qui ne supportent les pertes qu'à concurrence de leurs apports. » L'emprunt négocié par la SARL VILLA HERMES consiste en une ouverture de crédit marchand

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d96fbccdc6046d47d10087

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Pour calculer ce plan, JACADI faisait un estimatif des futures commandes de marchandises, incluant les redevances de franchise et des sommes correspondant à des produits non marchands.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle a seulement une fois proposé une faible remise, comme si Arikan essayait de marchander sur le prix, alors que le but de celle-ci n'était pas d'obtenir une remise mais d'être facturée de façon juste

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

que le Tribunal statue, de toute modification substantielle ou évènement de quelque nature que ce soit qui viendrait altérer de manière significative la nature et/ou la consistance et/ou la valeur marchande

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARCAND DEVELOPPEMENT

SIREN 881146922Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

13/09/2026

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Dépôts des comptes

MARCANDIERE TRADUCTIONS ET CONSEIL

SIREN 800523946Greffe du Tribunal de Commerce de romans

13/09/2026

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Dépôts des comptes

LAETITIA MARCAND

SIREN 950934034Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

18/08/2026

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Dépôts des comptes

EURL MARCAND

SIREN 487448706Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

06/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE DIFFUSION RESTAURATION LE MARCANDE

SIREN 424741411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/05/2026

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