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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a81f9acdc6046d47797f21
10 avril 2025
[Localité 2] * Société CELESTIAL NEPTUNE Immatriculée sous le numéro 920 385 234, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] - Monsieur [K] [I] [W] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représentés
Référés
69e9a6d5cdc6046d47371e02
14 février 2025
Le 31 mars 2024, Caupamat facture à Despierre, à échéance du 31 mai 2024, les plaques de chaussées volées au prix unitaire de 2 540,18 € HT.
chambre 1-3
69d0a8bdcdc6046d47117df7
22 janvier 2025
Il prévoyait le règlement d'un pré loyer d'un montant HT, hors assurances et hors prestations de 104,84 € exigible le 25 juillet 2021, suivi de 48 loyers mensuels d'un montant HT, hors assurances et hors
5ème chambre
69e86f7dcdc6046d471a9ad4
21 janvier 2025
Fixer des objectifs (stratégiques et opérationnels), 2. Choisir les moyens de les atteindre, 3. Mettre en œuvre ces moyens (recherche d'efficience), 4.
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c3913dcdc6046d47dd8796
13 janvier 2026
SCP, [C], ès qualités de Mandataire Judiciaire de la SARL, [Localité 2] INVESTISSEMENT PATRIMOINE,, [Adresse 9], Ne comparaissant pas.
Rendu de décisions
69cc0847cdc6046d47a6109e
8 octobre 2025
[V] [X] [Adresse 1] Représenté par Me [Localité 1] GIRARD-MADOUX ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS CM MOTOR'S 01 [Adresse 2] Non représentée PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT
JEUDI
69a91e24cdc6046d478fc669
10 juillet 2025
SPADONI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, membre de la SELARL VERSUS, [Adresse 2]
VENDREDI
69a94399cdc6046d4792e887
11 avril 2025
KESMAECKER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier DESCAMPS, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2]
69a965e1cdc6046d479659a8
MALLASSINET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier DESCAMPS, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2]
69a9b25ccdc6046d479fd61e
4 juillet 2025
BOCQUET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, membre de la SELARL VERSUS, [Adresse 2]
69a9b54fcdc6046d47a0536b
69a9c5adcdc6046d47a228d1
3 octobre 2025
SPADONI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2]
69a9c80ccdc6046d47a258f1
10 octobre 2025
BOCQUET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2]
69a9ca84cdc6046d47a28451
17 octobre 2025
69a9cbd6cdc6046d47a29e5f
69a9cdadcdc6046d47a3ca14
69a9d792cdc6046d47a4830d
9 janvier 2026
Maître Manon LAILLER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2]
69a9d820cdc6046d47a48be0
69a9d83fcdc6046d47a48d96
69a9d8c2cdc6046d47a49535
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