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445 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

nécessaires à la gestion des flux industriels et commerciaux », * Selon l'extrait intégral des données de la société CHEP EQUIPMENT POOLING, son activité est « Location et location bail d'autres machines

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, cette commande porte sur un « 1 er ensemble machine 4.0 – livré à [Localité 3] » et « 11 ensembles surcraqueurs avec moufles traversants, livrés en France et pays limitrophes »; donc rien n'indique

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a7ccdc6046d47de9b51

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

l'immobilisation du tracteur entre le 8 février et le 25 avril 2022 a généré un important préjudice de jouissance qui peut être évalué au total des charges qu'il a fallu assumer afin de pallier l'absence de la machine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

dans un premier temps que : * Cette réclamation sur le défaut d'isolation phonique engagée sur le fondement des vices cachés est prescrite ; * En effet, à supposer qu'un désordre lié au bruit des machines

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

, le défaut proviendrait d'un défaut d'isolement du variateur de vitesse de la machine ; Le CHU va s'adresser par courriel à ECB pour effectuer de nombreuses demandes : Le 13 décembre 2024, (pièce 23

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

Voir →

Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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