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593 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69dda174cdc6046d47268caf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda1a3cdc6046d47268f8c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddab4fcdc6046d47272b66

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddac4dcdc6046d47273b49

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddac92cdc6046d47273fdc

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddadb8cdc6046d47275270

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Robert COULET, Et en qualité de Juge Commissaire suppléant M. Alexandre DEHE.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb019cdc6046d47277873

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb135cdc6046d47278a7b

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck [L] Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddc488cdc6046d47299325

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Robert COULET. Nomme la SELARL MJC2A, prise en la personne de Me [M] [Q], Mandataire judiciaire [Adresse 3] En qualité de liquidateur.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddc8d9cdc6046d4729db55

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Robert COULET, Et en qualité de Juge Commissaire suppléant M. Dominique DALESME. Nomme la SELARL [D] [S] en la personne de Me [D] [S] [Adresse 3] En qualité de liquidateur.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a275facdc6046d47ffb51d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ARBONA Clément Raymond Robert, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05789cdc6046d472daf34

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Dirigeant : Monsieur Sébastien Robert JOLLY Comparution : Monsieur Pascal ROUSSAT muni d'un pouvoir Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e392decdc6046d47b01f75

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint a comparu et émet un avis favorable sur la poursuite de la période d'observation MOTIFS DE LA DECISION : ATTENDU qu'il résulte des pièces versées aux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3962ecdc6046d47b05d58

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable ; MOTIFS DE LA DECISION ATTENDU qu'il résulte des pièces versées aux débats que La SAS PIZZ OGGI ne dispose pas de capacités financières

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e75d24cdc6046d4700fc9f

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e896a5cdc6046d471dd69f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET, Et en qualité de Juge Commissaire suppléant M. Gwendall BOTHOREL.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b63fcdcdc6046d47b8d944

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025 Sas ABV [Adresse 1] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur [N] [Y] faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b67c70cdc6046d47bcdd53

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12/01/2026 Sas SASU S [Adresse 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonction de président d'audience, Monsieur Robert

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cdb5cdc6046d47c23c0f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ordonnance du 03/12/2024 de la société BISTROT DU BOURG (SAS), représentée par Maître [B] [Y], Comparants, Défenderesse : [Adresse 2] DU BOURG (SAS) [Adresse 3] 952 433 134 Représentant légal : M Stéphane ROBERT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7d99cdc6046d47428f8f

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MADAME JOANNA KARK COMMIS

Source officielle

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