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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d4914dcdc6046d475e4cb8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

traitement de sortie de crise et prononce le redressement judiciaire de la : SAS LA RENAISSANCE [Adresse 1] nom commercial : BISTROT RENAISSANCE enseigne : BISTROT RENAISSANCE activité : bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78e86cdc6046d476db877

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

inscrit au RCS de [Localité 1] depuis le 20/04/2021, sous le numéro 428 837 553 pour l'activité de vente de tous produits non alimentaires, démonstrateur exercé en [Localité 2] sur les foires, les braderies

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69db2cf3cdc6046d47f3c14c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Richard BRASSE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5fe3cdc6046d47f70ca4

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ministère public, OUVRE une procédure de liquidation judiciaire prévue par les articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté MERVEILLE [Adresse 2] Activité : Café tabac bar brasserie

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84705cdc6046d4716e4b0

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE LE 4 Juillet 2025, LES FAITS ET LA PROCEDURE La SASU BISTROT [Etablissement 1], ci-après BISTROT, ayant son siège social à [Localité 1], exerce une activité de restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57be4cdc6046d47a6f752

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SARL LE SEBASTOPOL 2 [Adresse 4] Activité : Débit de boissons licence IV, restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b637a1cdc6046d47b7e9a8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Procureur de la République, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] Activité : L'EXPLOITATION DE FONDS DE COMMERCE DE BRASSERIE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01816cdc6046d478dde50

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

commissaire à l'exécution du plan, à l'égard de l'entreprise débitrice identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : Mme [V] [I] (EIRL) [Adresse 1] Activité : [Localité 1] brasserie

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc3c0cdc6046d4723b356

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par jugement en date du 26/02/2026, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LCD-HDLT (SAS) - exploitation d'un fonds de commerce de brasserie, débit

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bfb65cdc6046d47285973

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[N] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté L'ATELIER DE [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Restauration brasserie café bar vente à emporter traiteur services traiteur

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc8a3fcdc6046d470e08e3

Commerce

28 juillet 2025

28 juillet 2025

D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : La société LES GRILLADES DE SEINE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [N] depuis le 19 juillet 2018, est spécialisée dans le secteur brasserie

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf3027cdc6046d477e105a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf3040cdc6046d477e123d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf305acdc6046d477e140a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf3071cdc6046d477e1591

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf30a5cdc6046d477e198a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf30e3cdc6046d477e1dde

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6df6fcdc6046d475b9506

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

: SCP [E] [C], représentée par Maître [E] [C], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CAFE DES HALLES [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SELAS FIDAL représentée par Maître Carlo

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac4e2cdc6046d47ec8dbc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [B] [C] - [Adresse 2] représentée par Me Pierre RAMAGE, du cabinet TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau du Havre, substitué par Me Vincent GACOUIN, plaidant par Me Laure VALLET, de la SELARL CAULIER

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27bc0cdc6046d479c0cdd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [Localité 2] [Adresse 2] (SARL) [Adresse 1] 932 562 838 - 2024 B 652 ayant pour activité : Débit de boissons (licence IV), bar, brasserie

Source officielle

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