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TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL METAPHORA [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2016B00931 (821 325 974) FAITS ET PROCÉDURE Vu le livre VI du Code de Commerce

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Chambre Procédures Collectives 3

69e5f6c4cdc6046d47e234b2

Commerce

21 janvier 2026

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : Monsieur [Q] [U] [Adresse 1] Immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2016A01063 (395 325 798) FAITS ET PROCEDURE Vu le livre VI du Code de Commerce

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Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfe419cdc6046d478a54e0

Commerce

22 janvier 2026

RCS Angoulême 479 432 320 M.

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DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c48fb1cdc6046d47f9abb5

Commerce

21 octobre 2025

Dans ses conclusions, elle demande au Tribunal de : Vu les articles 325 et 329 du Code de procédure civile, Vu les articles L231-13 et R.231-12 du Code de la construction et de l'habitation, Vu la loi

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Chambre de vacations PC

69fb48b8cdc6046d47cc69a9

Commerce

29 avril 2026

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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8ème chambre

69eb9461cdc6046d4764e834

Commerce

21 mai 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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8ème chambre

69efaa69cdc6046d47c11394

Commerce

1 octobre 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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8ème chambre

69eaee5fcdc6046d4755c672

Commerce

9 octobre 2025

255 2 278 2 300 2 323 2 347 2 370 2 394 22 900 AVOCAT 2 400 2 424 2 448 2 473 2 497 2 522 2 548 2 573 2 599 2 625 25 109 EXPERT COMPTABLE 9 780 9 878 9 977 10 076 10 177 10 279 10 382 10 485 10 590 10

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9ème chambre

69eb22cfcdc6046d475a7e47

Commerce

9 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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8ème chambre

69eb7063cdc6046d4761728a

Commerce

29 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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8ème chambre

69eb70c7cdc6046d47617d25

Commerce

29 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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TCOM

8ème chambre

69eb70e9cdc6046d47618036

Commerce

29 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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7ème chambre

69eb86a5cdc6046d4763accf

Commerce

1 avril 2025

L. 642-2 du code de commerce.

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7ème chambre

69eb890bcdc6046d4763e2fa

Commerce

8 avril 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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Audience Publique de 14 h : Jugements à rendre

69b37beccdc6046d477c4763

Commerce

3 octobre 2025

Par requête datée du 28/08/2025, Madame [X] [L] née [A] a saisi le tribunal aux fins de : Vu l'article L. 621-2 du code de commerce, * ordonner l'extension de la procédure de liquidation judiciaire ouverte

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Référés

69f034f5cdc6046d47cb70fc

Commerce

3 juillet 2025

€ au titre de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, conformément à l'article L. 441-10 du code de commerce Condamner à titre provisionnel la société PROXIMA à payer à la société ORANGE

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9ème chambre

69f16593cdc6046d47e90d9a

Commerce

16 avril 2026

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69fda72dcdc6046d47070d0e

Commerce

29 avril 2026

L641-2 et D. 641-10 du Code de Commerce, Attendu qu'il convient, en conséquence, d'ouvrir conformément à l'article L. 640-1 du Code de Commerce une procédure de liquidation judiciaire simplifiée, Attendu

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9ème chambre

69eb22abcdc6046d475a7b8b

Commerce

9 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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9ème chambre

69eb6de4cdc6046d47612f2f

Commerce

23 janvier 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

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1 532 résultats pour « article L 322-2 du Code de l »

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