CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-6
69d848accdc6046d47b4f53b
23 janvier 2026
, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé sous la forme de société à responsabilité limitée.
Chambre 2-4
6a0ee6c5cdc6046d476d7b8f
1 avril 2026
société à responsabilité limitée.
Chambre 2-5
6a0ee726cdc6046d476d826a
2 avril 2026
et la revente de chevaux de sport et plus généralement toute activité en lien avec la filière équine faisant référence à l'article L 311-1 du code rural sous la forme de société à responsabilité limitée
6a0eed26cdc6046d476df866
3 avril 2026
La SARL SLCJ FITNESS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 808535819 et exerce une activité de gestion d'installations sportives sous la forme de société à responsabilité
Chambre 2-3
6a0ef5bccdc6046d476edf89
7 avril 2026
La SARL LA FRANCILIENNE DE PEINTURE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 413699539 et exerce une activité de travaux de peinture sous la forme de société à responsabilité
6a0f0065cdc6046d476ffa71
9 avril 2026
La SARL à associé unique HEPTASYS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 819 277 260 et exerce une activité de services informatique sous la forme de société à responsabilité
Audience publique de vacation
6a0f0441cdc6046d47705eca
30 avril 2026
La SARL K.P.A.M. est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 452941529 et exerce une activité de conseil et études marketing sous la forme de société à responsabilité limitée
6a0f0687cdc6046d47709976
29 avril 2026
La SARL HAY est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 329130843 et exerce une activité de vente au détail de chaussures sous la forme de société à responsabilité limitée
6a0f0b53cdc6046d477108cc
16 avril 2026
6a0f12e3cdc6046d4771ffdf
24 avril 2026
[K], dont le siège social est [Adresse 1] (RCS Paris 528 533 029), représentée par son gérant M.
6a0f17f6cdc6046d477275c1
6 mai 2026
La SARL [O] [P] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 813 769 817 et exerce une activité de salon de beauté sous la forme de société à responsabilité limitée.
6a0f1849cdc6046d47727c59
7 mai 2026
La SARL [A] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 533 858 353 et exerce une activité de restauration traditionnelle brasserie bar sous la forme de société à responsabilité
6a1967a0cdc6046d475a2b95
23 avril 2026
de chaussures sous la forme de société à responsabilité limitée.
69d5b4aacdc6046d47771f03
3 septembre 2025
de gestion sous la forme de société à responsabilité limitée.
69d39fa6cdc6046d474ad344
1 avril 2025
La SARL à associé unique MA & CO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 531306736 et exerce une activité de restauration rapide sous la forme de société à responsabilité
69d618d3cdc6046d477f91c2
23 septembre 2025
La SARL INSIDE 75 est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 582093373 et exerce une activité de commerce de détail sous la forme de société à responsabilité limitée.
69d3fcb2cdc6046d47541659
29 avril 2025
La SARL [C] DISTRIBUTION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 537 927 139 et exerce une activité de supermarché sous la forme de société à responsabilité limitée
CHAMBRE 06
69e37a92cdc6046d47ae6252
17 avril 2026
EXPOSE ET CONCLUSIONS DE LA SOCIETE CERCLE IMMOBILIER : Maitre BUFFO assiste Madame [L] gérante de la société CERCLE IMMOBILIER.
Trib. de Commerce
69f46bcccdc6046d47316a58
[E] [Z] et la société AU JOYEUX REVEIL aux fins de voir : PRONONCER la dissolution de la société AU JOYEUX REVEIL, société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros, ayant son siège social [
JEUDI
69a93b58cdc6046d47922d07
3 juillet 2025
Monsieur [P] [I], gérant de la société PAIN [P] SARL, s'est porté caution solidaire des engagements de sa société dans la limite de 92.500,00 €.
Page 28 sur 44
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.