MOYENS DES PARTIES LE BON COIN expose : * La réunion de cadrage des comptes avec le comptable en mars 2023 a abouti à un solde de 19 508,75 € dû par BTM, que M.

* Déclarer la société Aménager et Bâtir recevable et bien fondée en ses demandes en y faisant droit.

La société Cathy Services a souscrit un second contrat de location pour un photocopieur directement auprès de la société Locam.

2022 laisse apparaître des factures et règlements sur les premiers mois de cet exercice, au cours du mandat de M.

Dans ses conclusions, la SASU SOLUTECHNIC ENGINEERY ELECTRONIC demande au Tribunal de : Déclarer la société SASU SOLUTECHNIC ENGINEERY ELECTRONIC recevables et bien fondés en ses écritures, Et y faisant

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Après avoir pris connaissance des moyens et arguments développés par les parties présentes dans leurs plaidoiries du 25 mars 2026, et en application des dispositions

La société MCS et Associés a déclaré sa créance auprès du mandataire judiciaire le 03 Novembre 2008, cachet de la poste le 05 Novembre 2008 (Pièces demandeur N° 6 et 7).

La société LES PECHERIES DE LA COTINIERE a alors fait établir un constat d'huissier le 10 novembre 2023 faisant état de nombreux désordres : infiltrations, affaissement du bâtiment, dalle béton fissurée

Assez vite, il est apparu que la qualité de la prestation attendue n'était pas conforme au cahier des charges, notamment en raison d'un manque de moyens matériels, de l'absence d'encadrement du personnel

LES MOYENS : * La SAS, [C] expose au tribunal : Elle rappelle les dispositions des articles 1104, 1231-1 et 1231-2 du code civil.

L'un et l'autre peuvent représenter la société KGK.

Moyens des parties MOBILE CLUB, M.

Elle a passé dans le cadre de l'exécution de son marché une commande directe de panneaux TH38 auprès de la société [T] MATERIAUX pour un montant global de 10.914 € TTC.

Il apparaît que les conditions légales de saisine ont bien été respectées. Dès lors la requête est recevable.

Elle explique avoir supporté les frais de main d'œuvre et le coût des fournitures, mais également avoir subi une perte de chance de conclure d'autres contrats.

CCLS ne répond pas aux moyens développés par Gesler. Akanéa rétorque pour sa part, en premier lieu, que Gesler ne démontre aucun manquement d'Akanéa à ses obligations.

qualités d'administrateur judiciaire de la société FIPAM et de Maître [H] [D] [A], ès qualités de mandataire judiciaire de la société FIPAM, ainsi que le rejet de l'ensemble de ses demandes, fins, moyens

À partir de juillet 2021 , elle a fait appel à un autre prestataire informatique afin de disposer d'un site internet fonctionnel.

Il apparaît que les conditions légales de saisine ont bien été respectées. Dès lors la requête est recevable.

Il apparait qu'à son départ, Monsieur [T] n'a pas été remplacé.