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726 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69cbd4facdc6046d479f3b5c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce laps de temps significatif entre l'accord initial et les demandes de modifications successives a naturellement entraîné des ajustements de coûts, qui incluent, en plus des nouvelles demandes, l'évolution

Source officielle

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4414bcdc6046d47bfeccc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le docteur [J] constate une évolution lente des symptômes entre ses deux entretiens avec Madame [O], et, tout en actant qu'il « est difficile de situer avec exactitude le début des troubles déficitaires

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5bc67cdc6046d47af6cf3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les éléments apportés dans les conclusions des Parties ne permettent pas au Tribunal d'apprécier l'évolution de la décoration murale.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae41cdc6046d47a50bff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[…] La trésorerie à la date de l'audience s'élève à 1 000€ ; POURSUITE D'ACTIVITE ET COMPTES PREVISIONNELS Prévisionnel d'exploitation certifié 2026 à 2028 : […] Situation de la trésorerie L'évolution

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d42918cdc6046d47572822

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

réglée en 7 échéances mensuelles, Le Mandataire Judiciaire émet un avis favorable au plan d'apurement du passif à condition que le dirigeant tienne informé le Commissaire à l'exécution du plan de l'évolution

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea23accdc6046d4741f9c3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

paragraphe susvisé s'insère au sein d'un article intitulé « Constitution et Gestion des dossiers » et vient après des paragraphes qui visent l'obligation pour Eurotainer de tenir [Y] informée de toute évolution

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa8b74cdc6046d47b1e6c6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] de novembre 2019 à janvier 2023 (Pièce n° 1), Vu la parfaite connaissance par Monsieur [N] des difficultés de la société et son implication directe dans leur gestion dès 2022 (Pièce n° 3), Vu l'évolution

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e80e84cdc6046d47137a56

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

direction de procès n'est pas toujours opposable en ce qu'elle est tantôt une option offerte à l'assureur et tantôt susceptible d'être requalifiée ou écartée par le juge en vue de la nature et de l'évolution

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35a99cdc6046d47d81f51

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SITUATION COMPTABLE ET SOCIALE A l'ORIGINE DE LA PROCEDURE Le dirigeant a remis les documents comptables des derniers exercices permettant de relater l'évolution des performances de la société ci-après

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DES DEPENSES DE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT * L'IMPORTANCE DE LA MASSE SALARIALE * UNE STRATEGIE OPERATIONNELLE DECALEE, la société n'ayant pas ou peu intégré de développement commercial dans son évolution

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be705cdc6046d4726af1c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Les factures comportent l'évolution des index qui correspondent à des relevés de visu et non à des estimations. Ces index relevés sont non contestés.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f48482cdc6046d47330f02

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Au cours de l'année 2024, la structure capitalistique de la société CAR LYNXE SPRL a connu plusieurs évolutions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société GLOBIMPEX a constamment informé la SDM de l'évolution des difficultés et des délais de livraison prévisionnels.

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TCOM

chambre 1-7

69d1d955cdc6046d4729c157

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par vos soins, dans le respect des instructions, des fonctions qui lui sont nécessaires : * Fonction commerciale * Fonction technique et de gestion * Fonction comptable » Le tribunal constate l'évolution

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3d940cdc6046d471ce87f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de vente au cours du premier semestre 2020 ; Attendu que la demanderesse a reconnu plusieurs fois sur la période le bien-fondé et la nécessité de mise à jour de son espace de vente en respect de l'évolution

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TCOM

Chambre 10

69a3fbc5cdc6046d471f62b5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Un second contrat a été établi pour répondre à l'évolution des besoins de la startup, portant les honoraires à 1 500 € HT (soit 1 800 € TTC) par mois le 10 février 2024 [I] soutient dans ses conclusions

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34b97cdc6046d47d723a0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

JUDICIAIRE A l'audience et dans son rapport du 06 octobre 2025, le Mandataire Judiciaire indique : Le plan communiqué fait état de propositions d'apurement progressives qui semblent en conformité avec l'évolution

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35d81cdc6046d47d8502b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Evolution de la trésorerie de la période d'observation : […] POURSUITE D'ACTIVITE ET COMPTES PREVISIONNELS […] PROCEDURES EN, [Localité 2] ET PASSIF POSTERIEUR (art L.622-17 Ccom) Aucune procédure

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TCOM

chambre 1-5

69d0adbbcdc6046d4711d1bb

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Greffe RG 2024048460 ENTRE : SAS CGP ENTREPRENEURS, dont le siège social est 70, avenue de l'Europe - 92270 BOIS COLOMBES - RCS de Nanterre n° B 752 576 256 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI EVOLUTIO

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d1e93ecdc6046d472b0064

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Compte tenu de l'évolution du litige, nous avons ordonné la réouverture des débats et fixé une nouvelle date d'audience au 14 janvier 2025.

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