CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

318 résultats pour « Beaune »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d0f683cdc6046d47169af9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SANTE exploite à Marseille un commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c702cdc6046d475999f9

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F837 Numéro de Procédure collective : 2015RJ1266 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : BGF BEAUCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6eb8bcdc6046d475cc1d7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : 2015RJ1266 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : BGF BEAUCE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9198fcdc6046d478ec621

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Subsidiairement, si le tribunal devait cantonner l'indemnisation due à la SCI BEAU [Y] au titre de la TVA aux 5 années précédant l'assignation, Condamner la SARL GRAND 10 IMMO à payer à la SCI BEAU [

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69df4789cdc6046d474b582a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [O] [F], gérant de la SARL LES BEAUX ARTS ne s'est pas présenté.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa86b5cdc6046d47b1780c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL BEAUX ARTS [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

EKIP

69f094b9cdc6046d47d3aae5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

COMPAGNIE HOTELIERE DU BEARN (SARL) [Adresse 1] Ne comparant pas LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE Le tribunal, En présence de : - La SELARL EKIP

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db7380cdc6046d47f84fa4

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté L'HAIR BEAUTÉ [Adresse 2] représentée par Madame GUILLOUARD, en qualité de Présidente, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9ac04cdc6046d4772fb7f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître, [C], [S], liquidateur de la liquidation judiciaire de INSTITUT SEVE BEAUTE (SARLU), Activité de soin de beauté de balneo, vente

Source officielle
TCOM

EKIP

69b90192cdc6046d47f138c1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

de balneo, vente de produits de beauté, bijoux, fantaisies, lingerie Vu le rapport du juge commissaire favorable à la prolongation du délai de clôture de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a043cdc6046d47354971

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de beauté formation en techniques de soins de beauté.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df33fbcdc6046d4749b59d

Commerce

2 juin 2025

2 juin 2025

de beauté.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc0e8ccdc6046d47058c9a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par ordonnance en date du 15/09/2025, monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl [T] SPA BEAUTE.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d71fc8cdc6046d4797a38e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

*1DE/06/51/79/88* Copies : -SARL [Localité 1] BEAUTÉ -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025089313 P.C. : P202502758 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d1caf9cdc6046d4728e178

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/01/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL à associé unique CMA BEAUTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74875cdc6046d47ff4cd0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F544 Numéro de Procédure collective : 2026RJ194 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS [O] BEAUTE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6db2cdc6046d47f7f110

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024016542 PC : 2024J1315 Sté SWY LIFE Institut soin et beauté, centre de formation beauté, achat de et vente de produit cosmétique [Adresse 1] Siren : 880896378 2020B00215 MAINTIEN DE LA PERIODE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24694cdc6046d47ffff1c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 DEBITEUR SAS INSTITUT DE BEAUTE DES LILAS Activité : exploitation d'un institut de beauté, réalisation de tous

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69bd18c2cdc6046d474f30f8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] [H] 7 PL lle de Beauté 06300 Nice Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 27 janvier 2026 Greffier lors des débats : Me

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c364c2cdc6046d47d8ca32

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

, notamment pour enfants et adolescents, dont soins esthétiques et de bien-être, institut de beauté, manucure, pédicure, soins aux technologies modernes, conseils en beauté, coiffure, maquillage et vente

Source officielle

Page 3 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 079 résultats

Journal officiel
Créations

BEAUNES, Oceane

SIREN 899883847Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE PRIMEURS

SIREN 501070593Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

09/09/2026

Voir →

Procédures collectives

COOPERATIVE DES ABATTOIRS DE BEAUNE

SIREN 338494891Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

BEAUNE THIERS

SIREN 915351431Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE JARDIN

SIREN 890959497Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/09/2026

Voir →