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50 résultats pour « Benjamin JAMI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SASU TRANSPORTS LAROCHE, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e86de5cdc6046d471a7c84

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Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR [Adresse 1] Etats Unis comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca0eecdc6046d47b14fad

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bef331cdc6046d477978cf

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

BENJAMIN, Mme BOSCO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

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TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ZSPHERE, [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL, [Adresse 2] et par Me Frédéric AUBIN, [Adresse 3] DEFENDEUR OS CONSULTECH, [Adresse 4] comparant par Me Justin BEREST, [Adresse 5] et par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf1692cdc6046d47ec9dc7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DRIVERS, RCS B 828618801, dont le siège social est 27 rue Raffet 75016 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Jérôme GIUSTI membre de l'AARPI METALAW, Avocat (RPJ037237) (C1349) et comparant par Me Benjamin

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TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Avril 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT [Adresse 1] comparant par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Avril 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT [Adresse 1] comparant par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Benjamin PORCHER [Adresse 3] DEFENDEURS SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 4] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse

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TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

dont le siège social est 70 rue du Docteur Schweitzer (Château d'Olonne) 85100 Les Sables-d'Olonne - RCS B 521587261 Partie défenderesse : assistée de Me François Bouyer, Avocat et comparant par Me Benjamin

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