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47 résultats pour « Chadam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b03d02cdc6046d472ac790

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Madame Vanessa LACHAT, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0426dcdc6046d472b52cf

Commerce

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Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE DU CHADAMON

SIREN 352487136Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

16/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI CHADAM'S

SIREN 501443204Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

15/05/2026

Voir →

Créations

SCI CHADAMAR

SIREN 100255389Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DU CHADAMON

SIREN 352487136Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

08/08/2025

Voir →

Créations

CHADAM IMMO

SIREN 941306755Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

04/03/2025

Voir →

24 octobre 2025

24 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Monsieur Bruno PERRIN, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf9205cdc6046d47f7ca06

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Sous la maîtrise d'œuvre de la société CHABANNE et PARTENAIRES, les marchés de travaux ont été répartis en 8 lots.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b028adcdc6046d47288653

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Madame Vanessa LACHAT, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03e9bcdc6046d472ae960

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Madame Vanessa LACHAT, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b5becdc6046d47efca46

Commerce

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Patrick FOGOLA Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS L'EVASION [Adresse 1] comparant par Me David CHABBAT [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03aa3cdc6046d472a7c41

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Monsieur Pierre FEUGAS, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle